• sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Actes et extraits d'actes concernant les familles de Nugent et Masson de Maison-Rouge, de 1742 à 1792 : testament, inventaire, tutelle, rentes

    Date

    1778-1792

    Cote

    4 B 287 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie
    • Saisie des biens de la famille Duclos-Lange
    • Actes et extraits d'actes concernant les familles de...
  2. Résultat n°2

    Oppositions : pièces justificatives de créances (dossiers par créanciers), obligations, inventaires après décès, autres actes notariés, projets, comptes, pièces de procédure

    Date

    1660-1777

    Cote

    4 B 270 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie
    • Saisie des biens de Louis, marquis de Prie, marquis...
    • Oppositions : pièces justificatives de créances (dossiers...