Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 287 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1778-1792
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie
  • Saisie des biens de la famille Duclos-Lange
  • Actes et extraits d'actes concernant les familles de...
Résultat n°2
Cote
4 B 270 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1660-1777
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie
  • Saisie des biens de Louis, marquis de Prie, marquis...
  • Oppositions : pièces justificatives de créances (dossiers...