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  1. Résultat n°1

    1648-1649

    Date

    1648-1649

    Cote

    14 B 602 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1648-1649
  2. Résultat n°2

    Chapelle Sainte-Cécile de Huest. - Bois et bâtiment : procès-verbal de travaux à effectuer, visite de bois, liste et évaluation des objets nécessaires à la célébration du culte

    Date

    1756-1774

    Cote

    102 B 130 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
    • Réceptions
    • Chapelle Sainte-Cécile de Huest. - Bois et bâtiment...
  3. Résultat n°3

    Abbaye bénédictine de Saint-Pierre-Saint-Paul de Castillon-lès-Conches : église, lieux claustraux, abbatiale, bâtiments dépendant de la manse abbatiale. En particulier : procès-verbal des vases sacrés, livres, linges, ornements des paroisses dépendant de l'abbaye de Conches

    Date

    1709-1761

    Cote

    8 B 108 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Experses. Procès-verbaux de visites et rapports d'experts...
    • Abbaye bénédictine de Saint-Pierre-Saint-Paul de Castillon-lès-Conches...
  4. Résultat n°4

    Organisation du greffe - insinuations des donations entre vifs (1772-1784) - enregistrement d'actes extraordinaires du bailliage de Conches : testaments, dispenses d'âge, renonciations à bénéfice de division

    Date

    1772-1784

    Cote

    8 B 112 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, police et administraon
    • Organisation du greffe - insinuations des donations...
  5. Résultat n°5

    Réparations à effectuer principalement au presbytère de Tilleul-Dame-Agnès (1719) - au collège de Conches (1748) - aux presbytères de Nogent (1748), de Beaubray (1749-1759), de Portes (1749), de Sainte-Marguerite (1750) et aux bâtiments dépendant de l'abbaye de Bernay (1750) - aux presbytères de Sainte-Marthe (1764), du Fidelaire (1765), de Berville, de Sébécourt (1768), de Sainte-Foy de Conches et de La Houssaye (1787), de Romilly (1789)

    Date

    1705-1789

    Cote

    8 B 110 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Experses. Procès-verbaux de visites et rapports d'experts...
    • Réparations à effectuer principalement au presbytère...
  6. Résultat n°6

    Prieuré de Lierru : rapports d'experts, en particulier ceux nommés en 1759 par Antoine Machelard, chapelain de Madame de France, chanoine de la collégiale de Champeaux, titulaire du prieuré royal de Lierru au diocèse d'Evreux

    Date

    1706-1759

    Cote

    8 B 109 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Experses. Procès-verbaux de visites et rapports d'experts...
    • Prieuré de Lierru : rapports d'experts, en particulier...
  7. Résultat n°7

    Enregistrement des consignations faites dans l'étendue du bailliage et vicomtés de Conches et La Ferrière pour Martel, propriétaire des offices, des recettes et régie des consignations

    Date

    juillet 1783-mars 1787

    Cote

    8 B 111 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Enregistrement des consignations faites dans l'étendue...