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  1. Résultat n°1

    Le Bec-Thomas (1595-1789) - Bosc-Roger (1607-1618)

    Date

    1595-1789

    Cote

    14 B 498 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Police générale et particulière
    • Sergents
    • Le Bec-Thomas (1595-1789) - Bosc-Roger (1607-1618)
  2. Résultat n°2

    Réceptions à des offices et fonctions de greffiers, tabellions, sergents et gardes de la haute justice de Saint-Philbert

    Date

    1771-1788

    Cote

    94 B 27 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 94 B - Justice seigneuriale de Saint-Philbert-sur-Risle
    • Police et causes criminelles
    • Réceptions à des offices et fonctions de greffiers,...
  3. Résultat n°3

    Commanderie de Villedieu. - Partie de bois située au hameau de La Ville-Dieu-lès-Grandvilliers (paroisse de Roman, Eure) dépendant de la commanderie de Villedieu et appartenant à M. de Saint-Paul, chevalier de l'Ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem : procès-verbal de visite

    Date

    1761

    Cote

    102 B 128 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
    • Réceptions
    • Commanderie de Villedieu. - Partie de bois située au...
  4. Résultat n°4

    Réceptions de procureurs, greffiers, tabellions, conservateurs des droits de banalité, sergents, geôliers, gardes et messiers - informations de bonne vie et mœurs (1683, 1710-1784)

    Date

    1683-1784

    Cote

    86 B 103 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 86 B - Justice seigneuriale de Pont-Saint-Pierre
    • Police et administraon
    • Réceptions de procureurs, greffiers, tabellions, conservateurs...
  5. Résultat n°5

    Mense conventuelle de l'abbaye : plan des 3/4 des bois

    Date

    1770

    Cote

    102 B 98 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
    • Réceptions
    • Abbaye du Breuil-Benoît
    • Mense conventuelle de l'abbaye : plan des 3/4 des bois
  6. Résultat n°6

    octobre 1767-1777

    Date

    octobre 1767-1777

    Cote

    102 B 142 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-de-l'Arche
    • Enregistrement des édits et déclarations du roi, lettres...
    • octobre 1767-1777
  7. Résultat n°7

    Réceptions à des offices et métiers

    Date

    1731-1766

    Cote

    58 B 22 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 58 B - Justice seigneuriale de Gaillon
    • Police et causes criminelles
    • Réceptions à des offices et métiers
  8. Résultat n°8

    Abbaye d'Ivry. - Bois de l'abbaye : arrêt du Conseil ordonnant au prieur de faire arpenter ses bois, plan

    Date

    1759-1777

    Cote

    102 B 104 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
    • Réceptions
    • Abbaye d'Ivry. - Bois de l'abbaye : arrêt du Conseil...
  9. Résultat n°9

    Commissaires examinateurs, enquêteurs

    Date

    1596-1656

    Cote

    14 B 484 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Police générale et particulière
    • Commissaires examinateurs, enquêteurs
  10. Résultat n°10

    Réceptions de chirurgiens et sergents

    Date

    1768-1787

    Cote

    50 B 40 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 50 B - Justice seigneuriale d'Echanfray
    • Police et causes criminelles
    • Réceptions de chirurgiens et sergents
  11. Résultat n°11

    Chapelle Sainte-Cécile de Huest. - Bois et bâtiment : procès-verbal de travaux à effectuer, visite de bois, liste et évaluation des objets nécessaires à la célébration du culte

    Date

    1756-1774

    Cote

    102 B 130 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
    • Réceptions
    • Chapelle Sainte-Cécile de Huest. - Bois et bâtiment...
  12. Résultat n°12

    Bois : procès-verbaux de visites, aménagements - procès-verbaux de balivages, martelage, arpentage

    Date

    1722-1790

    Cote

    102 B 99 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
    • Réceptions
    • Abbaye du Breuil-Benoît
    • Bois : procès-verbaux de visites, aménagements - procès-verbaux...
  13. Résultat n°13

    Réceptions d'offices

    Date

    1723-1729

    Cote

    60 B 19 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 60 B - Justice seigneuriale de Garennes
    • Police et verderie
    • Réceptions d'offices
  14. Résultat n°14

    1700-1712

    Date

    1700-1712

    Cote

    8 B 115 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, police et administraon
    • Récepons d'officiers : suppliques adressées au lieutenant...
    • 1700-1712
  15. Résultat n°15

    Réceptions de sergents et gardes des bois, pêches et chasses de la baronnie d'Aizier-Sainte-Croix, informations de bonne vie et mœurs

    Date

    1768-1788

    Cote

    19 B 10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 19 B - Justice seigneuriale d'Aizier et Sainte-Croix
    • Police, administraon, causes criminelles
    • Réceptions de sergents et gardes des bois, pêches et...
  16. Résultat n°16

    Prieuré Saint-Etienne de Grandmont-lès-Beaumont (Le Noyer-en-Ouche). - Bois situé dans le ressort de la maîtrise de Pacy et appartenant aux religieux du prieuré : procès-verbaux de visite, martelage, balivage - devis concernant des réparations à effectuer aux bâtiments du prieuré

    Date

    1724-1790

    Cote

    102 B 119 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
    • Réceptions
    • Prieuré Saint-Etienne de Grandmont-lès-Beaumont (Le...
  17. Résultat n°17

    1782-1785

    Date

    1782-1785

    Cote

    46 B 191 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 46 B - Justice seigneuriale de Damville
    • Police et administraon
    • Récepons d'offices, provisions d'offices, informaons...
    • 1782-1785
  18. Résultat n°18

    Réceptions de greffier de la haute justice de Routot et de gardes, informations de vie et mœurs

    Date

    1772-1786

    Cote

    87 B 28 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 87 B - Justice seigneuriale de Routot
    • Police et causes criminelles
    • Réceptions de greffier de la haute justice de Routot...
  19. Résultat n°19

    Réceptions à des offices et états de greffiers, tabellions, arpenteurs, geôliers, gardes des bois, chasses et pêches - informations de bonne vie et mœurs - adjudication de la boucherie du Bec

    Date

    1732-1789

    Cote

    25 B 21 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 25 B - Justice seigneuriale du Bec-Hellouin
    • Police et administraon
    • Réceptions à des offices et états de greffiers, tabellions,...
  20. Résultat n°20

    1748-1769

    Date

    1748-1769

    Cote

    3 B 827 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, police et administraon
    • Récepons d'officiers et de gens de méers devant le...
    • 1748-1769