195 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le Bec-Thomas (1595-1789) - Bosc-Roger (1607-1618)

    Date

    1595-1789

    Cote

    14 B 498 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Police générale et particulière
    • Sergents
    • Le Bec-Thomas (1595-1789) - Bosc-Roger (1607-1618)
  2. Résultat n°2

    Réceptions à des offices et fonctions de greffiers, tabellions, sergents et gardes de la haute justice de Saint-Philbert

    Date

    1771-1788

    Cote

    94 B 27 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 94 B - Justice seigneuriale de Saint-Philbert-sur-Risle
    • Police et causes criminelles
    • Réceptions à des offices et fonctions de greffiers,...
  3. Résultat n°3

    Commanderie de Villedieu. - Partie de bois située au hameau de La Ville-Dieu-lès-Grandvilliers (paroisse de Roman, Eure) dépendant de la commanderie de Villedieu et appartenant à M. de Saint-Paul, chevalier de l'Ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem : procès-verbal de visite

    Date

    1761

    Cote

    102 B 128 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
    • Réceptions
    • Commanderie de Villedieu. - Partie de bois située au...
  4. Résultat n°4

    Réceptions de procureurs, greffiers, tabellions, conservateurs des droits de banalité, sergents, geôliers, gardes et messiers - informations de bonne vie et mœurs (1683, 1710-1784)

    Date

    1683-1784

    Cote

    86 B 103 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 86 B - Justice seigneuriale de Pont-Saint-Pierre
    • Police et administraon
    • Réceptions de procureurs, greffiers, tabellions, conservateurs...
  5. Résultat n°5

    Mense conventuelle de l'abbaye : plan des 3/4 des bois

    Date

    1770

    Cote

    102 B 98 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
    • Réceptions
    • Abbaye du Breuil-Benoît
    • Mense conventuelle de l'abbaye : plan des 3/4 des bois
  6. Résultat n°6

    octobre 1767-1777

    Date

    octobre 1767-1777

    Cote

    102 B 142 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-de-l'Arche
    • Enregistrement des édits et déclarations du roi, lettres...
    • octobre 1767-1777
  7. Résultat n°7

    Réceptions à des offices et métiers

    Date

    1731-1766

    Cote

    58 B 22 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 58 B - Justice seigneuriale de Gaillon
    • Police et causes criminelles
    • Réceptions à des offices et métiers
  8. Résultat n°8

    Abbaye d'Ivry. - Bois de l'abbaye : arrêt du Conseil ordonnant au prieur de faire arpenter ses bois, plan

    Date

    1759-1777

    Cote

    102 B 104 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
    • Réceptions
    • Abbaye d'Ivry. - Bois de l'abbaye : arrêt du Conseil...
  9. Résultat n°9

    Commissaires examinateurs, enquêteurs

    Date

    1596-1656

    Cote

    14 B 484 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Police générale et particulière
    • Commissaires examinateurs, enquêteurs
  10. Résultat n°10

    Réceptions de chirurgiens et sergents

    Date

    1768-1787

    Cote

    50 B 40 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 50 B - Justice seigneuriale d'Echanfray
    • Police et causes criminelles
    • Réceptions de chirurgiens et sergents
  11. Résultat n°11

    Chapelle Sainte-Cécile de Huest. - Bois et bâtiment : procès-verbal de travaux à effectuer, visite de bois, liste et évaluation des objets nécessaires à la célébration du culte

    Date

    1756-1774

    Cote

    102 B 130 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
    • Réceptions
    • Chapelle Sainte-Cécile de Huest. - Bois et bâtiment...
  12. Résultat n°12

    Bois : procès-verbaux de visites, aménagements - procès-verbaux de balivages, martelage, arpentage

    Date

    1722-1790

    Cote

    102 B 99 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
    • Réceptions
    • Abbaye du Breuil-Benoît
    • Bois : procès-verbaux de visites, aménagements - procès-verbaux...
  13. Résultat n°13

    Réceptions d'offices

    Date

    1723-1729

    Cote

    60 B 19 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 60 B - Justice seigneuriale de Garennes
    • Police et verderie
    • Réceptions d'offices
  14. Résultat n°14

    1700-1712

    Date

    1700-1712

    Cote

    8 B 115 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, police et administraon
    • Récepons d'officiers : suppliques adressées au lieutenant...
    • 1700-1712
  15. Résultat n°15

    Réceptions de sergents et gardes des bois, pêches et chasses de la baronnie d'Aizier-Sainte-Croix, informations de bonne vie et mœurs

    Date

    1768-1788

    Cote

    19 B 10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 19 B - Justice seigneuriale d'Aizier et Sainte-Croix
    • Police, administraon, causes criminelles
    • Réceptions de sergents et gardes des bois, pêches et...
  16. Résultat n°16

    Prieuré Saint-Etienne de Grandmont-lès-Beaumont (Le Noyer-en-Ouche). - Bois situé dans le ressort de la maîtrise de Pacy et appartenant aux religieux du prieuré : procès-verbaux de visite, martelage, balivage - devis concernant des réparations à effectuer aux bâtiments du prieuré

    Date

    1724-1790

    Cote

    102 B 119 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
    • Réceptions
    • Prieuré Saint-Etienne de Grandmont-lès-Beaumont (Le...
  17. Résultat n°17

    1782-1785

    Date

    1782-1785

    Cote

    46 B 191 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 46 B - Justice seigneuriale de Damville
    • Police et administraon
    • Récepons d'offices, provisions d'offices, informaons...
    • 1782-1785
  18. Résultat n°18

    Réceptions de greffier de la haute justice de Routot et de gardes, informations de vie et mœurs

    Date

    1772-1786

    Cote

    87 B 28 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 87 B - Justice seigneuriale de Routot
    • Police et causes criminelles
    • Réceptions de greffier de la haute justice de Routot...
  19. Résultat n°19

    Réceptions à des offices et états de greffiers, tabellions, arpenteurs, geôliers, gardes des bois, chasses et pêches - informations de bonne vie et mœurs - adjudication de la boucherie du Bec

    Date

    1732-1789

    Cote

    25 B 21 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 25 B - Justice seigneuriale du Bec-Hellouin
    • Police et administraon
    • Réceptions à des offices et états de greffiers, tabellions,...
  20. Résultat n°20

    1748-1769

    Date

    1748-1769

    Cote

    3 B 827 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, police et administraon
    • Récepons d'officiers et de gens de méers devant le...
    • 1748-1769
  21. Résultat n°21

    1751-1759

    Date

    1751-1759

    Cote

    13 B 492 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Police générale et parculières
    • Récepons diverses de sergents, huissiers, greffiers,...
    • 1751-1759
  22. Résultat n°22

    Bois situés près de Droisy et d'Acon dans le ressort de la maîtrise de Pacy, Ezy et Nonancourt (département de Rouen) et dans celle de Châteauneuf (département d'Alençon) : plan

    Date

    1776

    Cote

    102 B 123 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
    • Réceptions
    • Prieuré d'Ilou (Dampierre-sur-Avre)
    • Bois situés près de Droisy et d'Acon dans le ressort...
  23. Résultat n°23

    1741-1769

    Date

    1741-1769

    Cote

    11 B 253 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, police et administraon
    • Récepons à des offices, requêtes, informaons de bonne...
    • 1741-1769
  24. Résultat n°24

    1713-1724

    Date

    1713-1724

    Cote

    8 B 116 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, police et administraon
    • Récepons d'officiers : suppliques adressées au lieutenant...
    • 1713-1724
  25. Résultat n°25

    Avocats au bailliage

    Date

    1587-1762

    Cote

    14 B 485 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Police générale et particulière
    • Avocats au bailliage
  26. Résultat n°26

    Ventes, provisions, réceptions et installations concernant les offices de jurés-priseurs-vendeurs de biens meubles des trois généralités de Rouen, Caen et Alençon de 1698 à 1775, ainsi que ceux de sergents, huissiers, archers de la Maréchaussée

    Date

    1750-1775

    Cote

    13 B 490 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Police générale et parculières
    • Ventes, provisions, réceptions et installations concernant...
  27. Résultat n°27

    Cure de Gouville. - Bois de Gouville appartenant au curé : procès-verbal d'arpentage

    Date

    1761

    Cote

    102 B 131 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
    • Réceptions
    • Cure de Gouville. - Bois de Gouville appartenant au...
  28. Résultat n°28

    1740-1764

    Date

    1740-1764

    Cote

    16 B 789 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, police et administraon
    • Prix, offices, méers, experses, scellés et divers
    • Offices et gens de méer : récepons, requêtes, enquêtes,...
    • 1740-1764
  29. Résultat n°29

    Contrôleurs et receveurs des consignations

    Date

    1621-1782

    Cote

    14 B 495 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Police générale et particulière
    • Autres pièces
    • Contrôleurs et receveurs des consignations
  30. Résultat n°30

    Bois du Roi. - Registre servant à l'enregistrement des procès-verbaux d'assiette, balivage, martelage et récolement concernant les bois du roi dans la maîtrise de Pacy

    Date

    1785-1791

    Cote

    102 B 94 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
    • Réceptions
    • Bois du Roi. - Registre servant à l'enregistrement...
  31. Résultat n°31

    Procès-verbaux, enquêtes extraordinaires et réceptions d'officiers, procurations

    Date

    1776

    Cote

    1 B 679 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux, enquêtes extraordinaires et réceptions...
  32. Résultat n°32

    Saint-Denis-des-Monts (1587-1757)- Sainte-Colombe-la-Campagne (1729-1749) - Saint-Mélain (1746-1765)

    Date

    1587-1765

    Cote

    14 B 503 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Police générale et particulière
    • Sergents
    • Saint-Denis-des-Monts (1587-1757)- Sainte-Colombe-la-Campagne...
  33. Résultat n°33

    1727-1739

    Date

    1727-1739

    Cote

    16 B 788 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, police et administraon
    • Prix, offices, méers, experses, scellés et divers
    • Offices et gens de méer : récepons, requêtes, enquêtes,...
    • 1727-1739
  34. Résultat n°34

    Réceptions des gardes de la Châtellenie du Vaudreuil

    Date

    1707-1785

    Cote

    96 B 73 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil
    • Police et causes criminelles
    • Réceptions des gardes de la Châtellenie du Vaudreuil
  35. Résultat n°35

    Abbaye de Saint-Evroult. - Bois de Saint- Evroult appartenant à l'abbaye

    Date

    1777

    Cote

    102 B 116 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
    • Réceptions
    • Abbaye de Saint-Evroult. - Bois de Saint- Evroult appartenant...
  36. Résultat n°36

    Petit Séminaire d'Evreux à La Croix-Saint-Leufroy. - Procès-verbaux de visites de travaux et réceptions des travaux, balivage

    Date

    1738-1763

    Cote

    102 B 102 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
    • Réceptions
    • Petit Séminaire d'Evreux à La Croix-Saint-Leufroy....
  37. Résultat n°37

    1760-1782

    Date

    1760-1782

    Cote

    66 B 173 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt
    • Police et administraon
    • Récepons d'avocats, greffiers, sergents, notaires,...
    • 1760-1782
  38. Résultat n°38

    1770-1790

    Date

    1770-1790

    Cote

    11 B 254 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, police et administraon
    • Récepons à des offices, requêtes, informaons de bonne...
    • 1770-1790
  39. Résultat n°39

    Vicomte, lieutenant de la vicomté

    Date

    1588-1642

    Cote

    14 B 482 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Police générale et particulière
    • Vicomte, lieutenant de la vicomté
  40. Résultat n°40

    Messiers et gardes des paroisses, gardes des bois et chasses des seigneuries

    Date

    1735-1775

    Cote

    14 B 516 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Police générale et particulière
    • Offices seigneuriaux
    • Messiers et gardes des paroisses, gardes des bois et...
  41. Résultat n°41

    Lieutenant du roi au gouvernement de la ville de Louviers, gouverneurs et commandants du château

    Date

    1594-1758

    Cote

    14 B 480 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Police générale et particulière
    • Lieutenant du roi au gouvernement de la ville de Louviers,...
  42. Résultat n°42

    Le Neubourg (1587-1641) - Ormes (1620) - Pont-de-l'Arche (1596-1645) - Port-Saint-Ouen (1596-1630) - Tourville-la-Campagne (1596-1676) - Venon (1596-1644)

    Date

    1587-1676

    Cote

    14 B 489 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Police générale et particulière
    • Tabellions
    • Le Neubourg (1587-1641) - Ormes (1620) - Pont-de-l'Arche...
  43. Résultat n°43

    Maîtres des ouvrages, voyeurs

    Date

    1623-1644

    Cote

    14 B 510 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Police générale et particulière
    • Autres pièces
    • Maîtres des ouvrages, voyeurs
  44. Résultat n°44

    Bois : procès-verbaux de visite

    Date

    17-1724,1766

    Cote

    102 B 117 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
    • Réceptions
    • Couvent de Chaise-Dieu dépendant de l'abbaye royale...
    • Bois : procès-verbaux de visite
  45. Résultat n°45

    Organisation de la juridiction, réglementation des offices, serments

    Date

    1686-1771 et s.d

    Cote

    9 B 115 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Bailliage, siège de Nonancourt, actes généraux, enregistrement...
    • Organisation de la juridiction, réglementation des...
  46. Résultat n°46

    Commissaires aux saisies réelles

    Date

    1677-1783

    Cote

    14 B 491 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Police générale et particulière
    • Autres pièces
    • Commissaires aux saisies réelles
  47. Résultat n°47

    Réceptions à des offices, informations de bonne vie et mœurs, provisions concernant : procureurs et avocats aux sièges de Nonancourt et Ezy, notaires, greffiers, huissiers-audienciers, concierges du prétoire, commis au contrôle des exploits, contrôleurs des cures, jaugeurs des poids et mesures, arpenteurs, sergents, archers-gardes, bailli d'Illiers

    Date

    1698-1788

    Cote

    9 B 160 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Bailliage, siège de Nonancourt, police et administraon
    • Réceptions à des offices, informations de bonne vie...
  48. Résultat n°48

    Réceptions : provisions de l'office de gruyer, juge des Eaux et Forêts des grueries de Breuilpont, Villégats, Saint-Chéron

    Date

    1789-1790

    Cote

    91 B 6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 91 B - Justice seigneuriale de Saint-Chéron
    • Réceptions : provisions de l'office de gruyer, juge...
  49. Résultat n°49

    Enregistrement des réceptions d'officiers

    Date

    1773-juin 1790

    Cote

    2 B 51 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Police et administraon
    • Enregistrement des réceptions d'officiers
  50. Résultat n°50

    (1771-1790, 1757-1790)

    Date

    1757-1790

    Cote

    51 B 61 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 51 B - Justice seigneuriale d'Ecouis
    • Causes civiles
    • Procédures diverses closes entre 1713 et 1790 et pièces...
    • (1771-1790, 1757-1790)
  51. Résultat n°51

    Réceptions de bailli, de greffiers, sergents, tabellions, gardes et messiers

    Date

    1695-1784

    Cote

    89 B 31 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 89 B - Justice seigneuriale de Saint-André
    • Police et causes criminelles
    • Réceptions de bailli, de greffiers, sergents, tabellions,...
  52. Résultat n°52

    Commanderie de Chanu. - Bois situé dans le ressort de la maîtrise de Pacy dépendant de la terre et seigneurie de Fontaine-Heudebourg et appartenant à la commanderie de Chanu : procès-verbal de visite

    Date

    1761

    Cote

    102 B 127 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
    • Réceptions
    • Commanderie de Chanu. - Bois situé dans le ressort...
  53. Résultat n°53

    1701-1726

    Date

    1701-1726

    Cote

    16 B 787 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, police et administraon
    • Prix, offices, méers, experses, scellés et divers
    • Offices et gens de méer : récepons, requêtes, enquêtes,...
    • 1701-1726
  54. Résultat n°54

    Pièces diverses concernant les pos sessions de l'abbaye : procès-verbaux de visite, réparations, balivages, martelages

    Date

    1733-1789

    Cote

    102 B 107 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
    • Réceptions
    • Abbaye de Lyre
    • Pièces diverses concernant les pos sessions de l'abbaye...
  55. Résultat n°55

    1666-1749

    Date

    1666-1749

    Cote

    1 B 260 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Offices et méers
    • Requêtes, informaons de bonne vie et mœurs, autorisaons,...
    • 1666-1749
  56. Résultat n°56

    1741-1782

    Date

    1741-1782

    Cote

    103 B 8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 103 B – Greniers à sel
    • Grenier à sel de Bernay
    • Récepons à la charge de distributeur ou vendeur de...
    • 1741-1782
  57. Résultat n°57

    novembre 1767-mai 1781

    Date

    novembre 1767-mai 1781

    Cote

    46 B 190 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 46 B - Justice seigneuriale de Damville
    • Police et administraon
    • Récepons d'offices, provisions d'offices, informaons...
    • novembre 1767-mai 1781
  58. Résultat n°58

    1754-1764

    Date

    1754-1764

    Cote

    12 B 85 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy
    • Bailliage, police et administraon
    • Registres de police : audiences, ordonnances et sentences,...
    • 1754-1764
  59. Résultat n°59

    juillet 1684-août 1723

    Date

    juillet 1684-août 1723

    Cote

    102 B 140 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-de-l'Arche
    • Enregistrement des édits et déclarations du roi, lettres...
    • juillet 1684-août 1723
  60. Résultat n°60

    1704-1759

    Date

    1704-1759

    Cote

    66 B 172 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt
    • Police et administraon
    • Récepons d'avocats, greffiers, sergents, notaires,...
    • 1704-1759
  61. Résultat n°61

    Chartreuse de Notre-Dame du Val-Dieu (Mortagne, Orne). - Possessions à Pullay : délivrance de pâturage aux habitants de Pullay

    Date

    1698-1723

    Cote

    102 B 115 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
    • Réceptions
    • Chartreuse de Notre-Dame du Val-Dieu (Mortagne, Orne)....
  62. Résultat n°62

    Formulaires de serments prêtés par les officiers aux deux assises mercuriales annuelles.

    Date

    XVIIIe

    Cote

    66 B 1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt
    • Formulaires de serments prêtés par les officiers aux...
  63. Résultat n°63

    Réceptions de gardes des bois, chasses et plaisirs au marquisat de Clère-Panilleuse

    Date

    1759-1789

    Cote

    84 B 12 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 84 B - Justice seigneuriale de Panilleuse et Clère
    • Réceptions de gardes des bois, chasses et plaisirs...
  64. Résultat n°64

    octobre 1712-janvier 1714

    Date

    octobre 1712-janvier 1714

    Cote

    12 B 82 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy
    • Bailliage, police et administraon
    • Registres de police : audiences, ordonnances et sentences,...
    • octobre 1712-janvier 1714
  65. Résultat n°65

    Procès-verbaux des travaux à effectuer - devis estimatif des réparations

    Date

    1740-1789

    Cote

    102 B 110 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
    • Réceptions
    • Abbaye Saint-Taurin d'Evreux
    • Procès-verbaux des travaux à effectuer - devis estimatif...
  66. Résultat n°66

    1697-1740

    Date

    1697-1740

    Cote

    103 B 7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 103 B – Greniers à sel
    • Grenier à sel de Bernay
    • Récepons à la charge de distributeur ou vendeur de...
    • 1697-1740
  67. Résultat n°67

    Installations et réceptions des officiers du bailliage de Pacy pour le comte d'Eu

    Date

    1773-octobre 1789

    Cote

    12 B 89 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy
    • Bailliage, police et administraon
    • Installations et réceptions des officiers du bailliage...
  68. Résultat n°68

    Réceptions, informations de bonne vie et mœurs, commissions de gardes de la baronnie d'Heuqueville

    Date

    1741-1789

    Cote

    70 B 24 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 70 B - Justice seigneuriale d'Heuqueville
    • Causes civiles
    • Réceptions, informations de bonne vie et mœurs, commissions...
  69. Résultat n°69

    Réceptions à la charge de garde-forêt (1786, 1789, 1792-1793)

    Date

    1786-1793

    Cote

    102 B 145 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-de-l'Arche
    • Réceptions à la charge de garde-forêt (1786, 1789,...
  70. Résultat n°70

    Greffiers de bailliage, de vicomté, des insinuations et des présentations

    Date

    1596-1789

    Cote

    14 B 487 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Police générale et particulière
    • Greffiers de bailliage, de vicomté, des insinuations...
  71. Résultat n°71

    Réceptions

    Date

    1760-1790

    Cote

    103 B 4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 103 B – Greniers à sel
    • Grenier à sel d'Andely
    • Réceptions
  72. Résultat n°72

    1735-1769

    Date

    1735-1769

    Cote

    15 B 100 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
    • Bailliage, police et administraon
    • Nominaons à des offices, suppliques pour admission,...
    • 1735-1769
  73. Résultat n°73

    mai 1751-juin 1767

    Date

    mai 1751-juin 1767

    Cote

    102 B 141 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-de-l'Arche
    • Enregistrement des édits et déclarations du roi, lettres...
    • mai 1751-juin 1767
  74. Résultat n°74

    Freneuse (1594-1789) - La Haye-Malherbe (1587-1766) - Heudebouville (1587-1775)

    Date

    1587-1789

    Cote

    14 B 500 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Police générale et particulière
    • Sergents
    • Freneuse (1594-1789) - La Haye-Malherbe (1587-1766)...
  75. Résultat n°75

    Pont-de-l'Arche (1597-1769) - Quatremare (1592-1688) - Quièvreville (1599-1733)

    Date

    1592-1769

    Cote

    14 B 502 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Police générale et particulière
    • Sergents
    • Pont-de-l'Arche (1597-1769) - Quatremare (1592-1688)...
  76. Résultat n°76

    Réceptions aux offices d'arpenteurs

    Date

    1745-1774

    Cote

    13 B 489 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Police générale et parculières
    • Réceptions aux offices d'arpenteurs
  77. Résultat n°77

    Réceptions

    Date

    1684-1720

    Cote

    103 B 95 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 103 B – Greniers à sel
    • Grenier à sel de Pont-de-l'Arche
    • Réceptions
  78. Résultat n°78

    1750-1790

    Date

    1750-1790

    Cote

    1 B 261 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Offices et méers
    • Requêtes, informaons de bonne vie et mœurs, autorisaons,...
    • 1750-1790
  79. Résultat n°79

    1772-janvier 1773

    Date

    1772-janvier 1773

    Cote

    12 B 87 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy
    • Bailliage, police et administraon
    • Registres de police : audiences, ordonnances et sentences,...
    • 1772-janvier 1773
  80. Résultat n°80

    Léry (1594-1789) - Louviers (1587-1788) - Martot (1706-1743)

    Date

    1587-1789

    Cote

    14 B 501 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Police générale et particulière
    • Sergents
    • Léry (1594-1789) - Louviers (1587-1788) - Martot (1706-1743)