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  1. Résultat n°1

    État du siège présidial d'Évreux et des sièges particuliers - officiers du bailliage et siège présidial : contentieux et règlements, requêtes au sujet de leurs charges et du paiement de leurs gages, correspondance, accords (1558-1782 et s.d.)

    Date

    1558-1782

    Cote

    1 B 1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Actes généraux du greffe
    • Affaires, recettes, demandeurs
    • État du siège présidial d'Évreux et des sièges particuliers...
  2. Résultat n°2

    Réglementation générale et particulière et procédures concernant la compétence des officiers du bailliage, arrêté du Conseil d'Etat, ordonnances, mémoires et notes, correspondance

    Date

    1583-1730

    Cote

    10 B 4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Actes généraux du greffe et domaine
    • Réglementation générale et particulière et procédures...
  3. Résultat n°3

    Accord concernant la construction d'un banc de distinction réservé aux officiers de justice dans l'église de Gisors

    Date

    1731-1739

    Cote

    10 B 5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Actes généraux du greffe et domaine
    • Accord concernant la construction d'un banc de distinction...
  4. Résultat n°4

    Actes concernant l'échange par le roi du domaine de Gisors avec Charles-Louis-Auguste Fouquet, comte de Belle-Ile, contre ce comté - réclamations, mémoires, pièces annexes relatives au rachat des justices seigneuriales, à la suppression des charges des officiers royaux des bailliages de Gisors, Andely, Lyons et Vernon, à la fixation des indemnités dues à ces officiers, à l'établissement d'une justice ducale

    Date

    1720-1758

    Cote

    10 B 1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Actes généraux du greffe et domaine
    • Actes concernant l'échange par le roi du domaine de...
  5. Résultat n°5

    Organisation de la juridiction, termement des assises mercuriales, tarif et paiement des droits de greffe, taxes des officiers

    Date

    1717-1750

    Cote

    9 B 1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Organisation de la juridiction, termement des assises...
  6. Résultat n°6

    État des officiers des bailliage, vicomté et prévôté (y compris les maîtres de pont, officiers de l'eau, etc...) : cahier

    Date

    1684-1715

    Cote

    16 B 2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Actes généraux du greffe
    • État des officiers des bailliage, vicomté et prévôté...
  7. Résultat n°7

    Gages et exemptions des officiers, édits royaux, copies d'extraits de registres du Conseil privé du Roi ou du Conseil d'État (1635-1665) : tarif des augmentations de gages (XVIIIe s.)

    Date

    1635-XVIIIe

    Cote

    16 B 3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Actes généraux du greffe
    • Gages et exemptions des officiers, édits royaux, copies...
  8. Résultat n°8

    Evaluation des offices des bailliage et vicomté - arrêts réglementant l'exercice de la juridiction, la tenue des audiences, les pouvoirs des officiers - termements des assises mercuriales du bailliage de Lyons

    Date

    1768-1782

    Cote

    11 B 1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Actes généraux du greffe
    • Evaluation des offices des bailliage et vicomté - arrêts...
  9. Résultat n°9

    Officiers : bail d'office, attributions et qualités des officiers, accords, nominations

    Date

    1633-1658

    Cote

    7 B 2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 7 B-Bailliage de Charleval
    • Actes généraux du greffe
    • Officiers : bail d'office, attributions et qualités...
  10. Résultat n°10

    Recettes faites par le greffier d'épices et droits divers revenant aux officiers

    Date

    août 1667-novembre 1692

    Cote

    1 B 28 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Actes généraux du greffe
    • Affaires, recettes, demandeurs
    • Recettes faites par le greffier d'épices et droits...