Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Familles Mabon et Ollivier (de Moyaux)

    Date

    1712-1773

    Cote

    4 B 622 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Procédures
    • Familles Mabon et Ollivier (de Moyaux)
  2. Résultat n°2

    Vols par les familles Véron et Ollivier (de Louversey)

    Date

    1761-1769

    Cote

    3 B 1021 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Vols par les familles Véron et Ollivier (de Louversey)