Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
35 B 111 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1769-1782
Lieu
Broglie — Justice seigneuriale, Chapelle-Gauthier (La), Ferrières-Saint-Hilaire — Justice seigneuriale, Orbec (Calvados), Saint-Aubin-du-Thenney, Saint-Jean-du-Thenney
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 35 B - Justice seigneuriale de Broglie (Ferrières)
  • Causes civiles
  • Procédures, saisies, successions
  • Biens de Guillaume Cosnard, aubergiste d'Orbec, à Saint-Jean-du-Thenney,...
Résultat n°2
Cote
4 B 630 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1742-1776
Lieu
Lisieux (Calvados), Moyaux — Vicomté, Orbec (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Procédures
  • Familles Glasson (de Lisieux et Orbec) et Cardin
Résultat n°3
Cote
4 B 346 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1703-1704
Lieu
Orbec (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Louis Le Filleul, écuyer, sieur de la Hélinière, gouverneur...
  • (coups et blessures)
Résultat n°4
Cote
8 B 80 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1663-1741
Lieu
Conches — Bailliage, Orbec (Calvados), Villers-en-Ouche (Orne), Villers-en-Vexin
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Laurent de Flambart, seigneur de La Chapelle (à Villers),...
Résultat n°5
Cote
50 B 23 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1765
Lieu
Notre-Dame du Hamel, Boishibout (Le) — Echanfray — Justice seigneuriale, Orbec (Calvados), Saint-Pierre-de-Cernières, Saint-Martin de Cernieres
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 50 B - Justice seigneuriale d'Echanfray
  • Causes civiles
  • François Guillaume de Rely, sieur de Belleville, demeurant...