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  1. Résultat n°1

    Biens de Guillaume Cosnard, aubergiste d'Orbec, à Saint-Jean-du-Thenney, La Chapelle-Gauthier et Saint-Aubin-du-Thenney

    Date

    1769-1782

    Cote

    35 B 111 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 35 B - Justice seigneuriale de Broglie (Ferrières)
    • Causes civiles
    • Procédures, saisies, successions
    • Biens de Guillaume Cosnard, aubergiste d'Orbec, à Saint-Jean-du-Thenney,...
  2. Résultat n°2

    Familles Glasson (de Lisieux et Orbec) et Cardin

    Date

    1742-1776

    Cote

    4 B 630 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Procédures
    • Familles Glasson (de Lisieux et Orbec) et Cardin
  3. Résultat n°3

    (coups et blessures)

    Date

    1703-1704

    Cote

    4 B 346 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Louis Le Filleul, écuyer, sieur de la Hélinière, gouverneur...
    • (coups et blessures)
  4. Résultat n°4

    Laurent de Flambart, seigneur de La Chapelle (à Villers), et la famille Lecouturier (d'Orbec) (1663-1733). Familles Brunet, Foesnard (1682-1733) - Blot (1685-1741) - Prévost, Saint-Mesme (1700-1724) - la veuve de Jean Le Metayer, seigneur de La Haye-le-Comte, et Georges de Canouville (1700-1729) - familles Huet et Richehomme (1700-1730)

    Date

    1663-1741

    Cote

    8 B 80 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Laurent de Flambart, seigneur de La Chapelle (à Villers),...
  5. Résultat n°5

    François Guillaume de Rely, sieur de Belleville, demeurant à Orbec, et Jacques Gravuzan laboureur à Saint-Martin-de-Cernières

    Date

    1765

    Cote

    50 B 23 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 50 B - Justice seigneuriale d'Echanfray
    • Causes civiles
    • François Guillaume de Rely, sieur de Belleville, demeurant...