Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
10 B 333 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1605-1681
Lieu
Gisors — Bailliage, Gisors — Echevin, Gisors — Hôpital, Gisors — Lèproserie
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, causes civiles et criminelles
  • Procédures concernant la léproserie Saint-Lazare et...
  • Création et règlements des établissements de bienfaisance,...