Création et règlements des établissements de bienfaisance, procédures menées par les administrateurs, par les Chevaliers des Ordres de Saint-Lazare et de Notre-Dame de Mont-Carmel et les échevins de Gisors, inventaires, suppliques et arrêts, comptes, correspondance
Date
1605-1681
Cote
10 B 333 (Cote/Cotes extrêmes)
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Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Procédures concernant la léproserie Saint-Lazare et...
- Création et règlements des établissements de bienfaisance,...