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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
77 B 1 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1585-1668
Lieu
Orival (Seine-Maritime)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 77 B - Justice seigneuriale de La Londe
  • Plumitif et minutes des plaids de la haute justice...
Résultat n°2
Cote
14 B 396 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1655-1790
Lieu
Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime), Criquebeuf-la-Campagne, Mandeville, Orival (Seine-Maritime), Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Saisies de biens de familles diverses
  • Martin de La Barette (de Caudebec-les-Elbeuf), de La...
Résultat n°3
Cote
14 B 631 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1720-1724
Lieu
Orival (Seine-Maritime), Pont-de-l'Arche, Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Autres pièces
  • Procédures diverses