Ratification par Jean d'Orléans, archevêque de Toulouse et abbé commendataire du Bec, d'un accord intervenu entre le procureur de l'abbaye du Bec, d'une part, et Louis Huillard, abbé de Mortemer, agissant en son nom et au nom de son couvent, d'autre part. (1520. L'accord autrefois annexé à cette pièce manque. ).
Date
1520
Cote
H659
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Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
- Ordres religieux d'hommes
- Abbaye de Mortemer (Ordre des Cîteaux)
- Ratification par Jean d'Orléans, archevêque de Toulouse...