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Résultat n°1

Remontrances du Parlement de Paris au XVIIIe siècle Tome troisième. 1768-1788 Collection de documents inédits sur l'histoire de France / publiées par Jules Flammermont

Date

1898

Cote

BIB/2213/3 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Le Parlement de Normandie / CAUDE, Elisabeth

Date

1999

Cote

BIB/5063 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Remontrances du Parlement de Paris au XVIIIe siècle Tome premier. 1715-1753 Collection de documents inédits sur l'histoire de France / publiées par Jules Flammermont

Date

1888

Cote

BIB/2213/1 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Mécanisme des grands pouvoirs de l'état suivi des textes réglementaires et législatifs pouvant servir à éclairer le vote des Lois et des sénatus-consultes contenant les actes relatifs au rétablissement de l'empire, à la régence et à l'augmentation du nombre des députés / Valette, Philippe

Date

1857

Cote

BIBSLE 02800 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Liste des représentants élus du département de l'Eure dans les Assemblées parlementaires de 1789 à 1929 / Baudot, Marcel

Date

1930

Cote

BIBSLE 09102 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Remontrances du Parlement de Paris au XVIIIe siècle Tome deuxième. 1755-1768 Collection de documents inédits sur l'histoire de France / publiées par Jules Flammermont et Maurice Tourneux

Date

1895

Cote

BIB/2213/2 (Cote/Cotes extrêmes)