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Résultat n°1

Sénat. Rapport sur diverses pétitions demandant des mesures protectrices des oiseaux utiles à l'agriculture. Séance du jeudi 27 juin 1861 / Bonjean, Louis

Date

1861

Cote

BIBSLE 07529 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Question du sésame. Pétition adressée aux chambres législatives par la Société d'agriculture, sciences et arts du département du Nord / Maugin, Auguste

Date

1843

Cote

BIBSLE 06901 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Note à l'occasion d'une pétition présentée au Conseil des Ministres par la Société centrale d'agriculture du département de la Seine-Inférieure pour obtenir une représentation légale des intérêts de l'agriculture. Extrait des Annales de l'agriculture française, mai 1842 / Huzard, Jean-Baptiste

Date

1842

Cote

BIBSLE 06789 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Supplique des habitants de Bernay pour le maintien de la route départementale n° 18, de Bernay à Lisieurx, par le rue de Lisieux

Date

1849

Cote

56BR/34 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Pétition contre les traités de commerce éventuels, adressée aux Chambres Pétition contre les traités de commerce pour faire suite à la critique de la conversion / Cossé, Émile

Date

1880

Cote

BIBSLE 07573 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Les eaux de Neubourg / Bouclon, Adolphe (de)

Date

1864

Cote

BIBSLE 07539 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

Sénat. Séances des 22 et 23 mai 1868. Discours prononcés par son exc. M. Duruy et M. Charles Robert au sujet d'une pétition relative à l'enseignement supérieur / Robert, Charles;Duruy, Victor

Date

1868

Cote

BIBSLE 08317 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8

Pétition présentée à la Chambre des Pairs et à la Chambre des Députés par la Société centrale d'agriculture de la Seine-Inférieure relativement au projet de loi sur la suppression du sucre indigène / Girardin, Jean

Date

1843

Cote

BIBSLE 07449 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

Pétition aux chambres législatives / Poncet, Maître.

Date

1832

Cote

16BR/35 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°10

Rapport et pétition concernant le chemin de fer de Paris à Strasbourg, séance extraordinaire du 16 février 1845 / Société académique de l'arrondissement de Falaise

Date

1845

Cote

BIBSLE 07486 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°11

Mémoire en faveur du maintien de la halle aux grains d'Evreux dans son emplacement actuel par les propriétaires et commerçants de la Grande-rue et des quartiers avoisinant la Halle

Date

1854

Cote

228BR/538 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°12

Mémoire en faveur du maintien de la halle aux grains d'Evreux dans son emplacement actuel par les propriétaires et commerçants de la Grande-rue et des quartiers avoisinant la Halle

Date

1854

Cote

228BR/538 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°13

Observations à joindre à la pétition des habitants d'Evreux contre le déplacement de la halle de cette ville

Date

1853

Cote

228BR/537 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°14

Pétition aux chambres législatives / Poncet, Maître.

Date

1832

Cote

16BR/35 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°15

Déclaration de principes des médecins et des chirurgiens de France /

Date

-

Cote

BIBSLE 08483 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°16

Observations à joindre à la pétition des habitants d'Evreux contre le déplacement de la halle de cette ville

Date

1853

Cote

228BR/537 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°17

Supplique des habitants de Bernay pour le maintien de la route départementale n° 18, de Bernay à Lisieurx, par le rue de Lisieux

Date

1849

Cote

56BR/34 (Cote/Cotes extrêmes)