Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
442Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1832-1840
Lieu
Pacy-sur-Eure
Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Pacy-sur-Eure
  • Tables et répertoires
  • Tables des vendeurs et précédents possesseurs
  • 1832-1840
Résultat n°2
Cote
440Q/42 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
09/01/1918-25/02/1922
Lieu
Pacy-sur-Eure
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Pacy-sur-Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 9 janvier 1918 au 25 février 1922
Résultat n°3
Cote
439Q/53 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
10/09/1843-24/06/1844
Lieu
Pacy-sur-Eure
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Pacy-sur-Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 10 septembre 1843 au 24 juin 1844
Résultat n°4
Cote
441Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
12/01/1832-26/12/1833
Lieu
Pacy-sur-Eure
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Pacy-sur-Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations de mutation par décès
  • Du 12 janvier 1832 au 26 décembre 1833
Résultat n°5
Cote
1600 W 5 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1949-1955
Lieu
Pacy-sur-Eure
Type de document
Table des successions et des absences
  • Contexte : Enregistrement (série W)
  • Bureau de Pacy-sur-Eure
  • Table des successions et des absences
  • 1949-1955 (volume 11)
Résultat n°6
Cote
441Q/55 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
11/08/1901-29/04/1902
Lieu
Pacy-sur-Eure
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Pacy-sur-Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations de mutation par décès
  • Du 11 aoû t 1901 au 29 avril 1902
Résultat n°7
Cote
441BIS/Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
31/10/1907-16/11/1909
Lieu
Pacy-sur-Eure
Type de document
Baux sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Pacy-sur-Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 31 octobre 1907 au 16 novembre 1909
Résultat n°8
Cote
439Q/33 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
08/11/1836-11/02/1837
Lieu
Pacy-sur-Eure
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Pacy-sur-Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 8 novembre 1836 au 11 février 1837
Résultat n°9
Cote
448BIS/Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1867-1868
Lieu
Pacy-sur-Eure
Type de document
Répertoire général
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Pacy-sur-Eure
  • Tables et répertoires
  • Répertoire général
  • De 1867 à 1868
Résultat n°10
Cote
2220 W 38 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1946
Lieu
Pacy-sur-Eure
Type de document
Impôt de solidarité nationale
  • Contexte : Enregistrement (série W)
  • Bureau de Pacy-sur-Eure
  • Impôt de solidarité nationale
  • n° 1 à 250
Résultat n°11
Cote
439Q/187 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
12/02/1930-17/11/1930
Lieu
Pacy-sur-Eure
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Pacy-sur-Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 12 février 1930 au 17 novembre 1930
Résultat n°12
Cote
439Q/167 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
17/03/1915-05/05/1916
Lieu
Pacy-sur-Eure
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Pacy-sur-Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 17 mars 1915 au 5 mai 1916
Résultat n°13
Cote
442Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1854-1857
Lieu
Pacy-sur-Eure
Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Pacy-sur-Eure
  • Tables et répertoires
  • Tables des vendeurs et précédents possesseurs
  • 1854-1857
Résultat n°14
Cote
H559
Date
1526-XVIIe siècle
Lieu
Clos-Breton (Le), sis à Pacy, Clos-de-la-Porte (Le), sis à Pacy, Pacy-sur-Eure
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
  • Ordres religieux d'hommes
  • Abbaye de Lyre (Ordre de Saint-Benoît)
  • Pacy.
Résultat n°15
Cote
441Q/95 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
29/12/1905-15/04/1909
Lieu
Pacy-sur-Eure
Type de document
Déclarations extérieures de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Pacy-sur-Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations extérieures de succession
  • Du 29 décembre 1905 au 15 avril 1909
Résultat n°16
Cote
439Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
20/07/1807-18/06/1808
Lieu
Pacy-sur-Eure
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Pacy-sur-Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 20 juillet 1807 au 18 juin 1808
Résultat n°17
Cote
G60
Date
1516-XVIIe siècle
Lieu
Angerville-le-Campagne, Brosville, Crestot, Creton, Emanville, Evreux (Paroisse de la ville épiscopale : la cathédrale), Hécourt, Pacy-sur-Eure, Saint-Chéron, Sainte-Colombe-la-Campagne, Semerville, Thevray
Type de document -
  • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
  • Chapitre épiscopal d'Évreux
  • Prébendes de l'église cathédrale d'Évreux.
Résultat n°18
Cote
441Q/50 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
19/04/1899-21/09/1899
Lieu
Pacy-sur-Eure
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Pacy-sur-Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations de mutation par décès
  • Du 19 avril 1899 au 21 septembre 1899
Résultat n°19
Cote
448BIS/Q/26 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1892-1896
Lieu
Pacy-sur-Eure
Type de document
Répertoire général
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Pacy-sur-Eure
  • Tables et répertoires
  • Répertoire général
  • De 1892 à 1896
Résultat n°20
Cote
448Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1813-1834
Lieu
Pacy-sur-Eure
Type de document
Table des baux
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Pacy-sur-Eure
  • Tables et répertoires
  • Tables des baux
  • 1813-1834