Pacy-sur-Eure - Recherche

Résultat n°1
1832-1840

Date

1832-1840

Cote

442Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Tables et répertoires
- Tables des vendeurs et précédents possesseurs
- 1832-1840
Résultat n°2
Du 9 janvier 1918 au 25 février 1922

Date

09/01/1918-25/02/1922

Cote

440Q/42 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 9 janvier 1918 au 25 février 1922
Résultat n°3
Du 10 septembre 1843 au 24 juin 1844

Date

10/09/1843-24/06/1844

Cote

439Q/53 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 10 septembre 1843 au 24 juin 1844
Résultat n°4
Du 12 janvier 1832 au 26 décembre 1833

Date

12/01/1832-26/12/1833

Cote

441Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 12 janvier 1832 au 26 décembre 1833
Résultat n°5
1949-1955 (volume 11)

Date

1949-1955

Cote

1600 W 5 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Table des successions et des absences
- 1949-1955 (volume 11)
Résultat n°6
Du 11 aoû t 1901 au 29 avril 1902

Date

11/08/1901-29/04/1902

Cote

441Q/55 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 11 aoû t 1901 au 29 avril 1902
Résultat n°7
Du 31 octobre 1907 au 16 novembre 1909

Date

31/10/1907-16/11/1909

Cote

441BIS/Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Baux sous seing privé
- Du 31 octobre 1907 au 16 novembre 1909
Résultat n°8
Du 8 novembre 1836 au 11 février 1837

Date

08/11/1836-11/02/1837

Cote

439Q/33 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 8 novembre 1836 au 11 février 1837
Résultat n°9
De 1867 à 1868

Date

1867-1868

Cote

448BIS/Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Tables et répertoires
- Répertoire général
- De 1867 à 1868
Résultat n°10
n° 1 à 250

Date

1946

Cote

2220 W 38 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Impôt de solidarité nationale
- n° 1 à 250
Résultat n°11
Du 12 février 1930 au 17 novembre 1930

Date

12/02/1930-17/11/1930

Cote

439Q/187 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 12 février 1930 au 17 novembre 1930
Résultat n°12
Du 17 mars 1915 au 5 mai 1916

Date

17/03/1915-05/05/1916

Cote

439Q/167 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 17 mars 1915 au 5 mai 1916
Résultat n°13
1854-1857

Date

1854-1857

Cote

442Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Tables et répertoires
- Tables des vendeurs et précédents possesseurs
- 1854-1857
Résultat n°14
Pacy.

Date

1526-XVIIe siècle

Cote

H559
- Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
- Ordres religieux d'hommes
- Abbaye de Lyre (Ordre de Saint-Benoît)
- Pacy.
Résultat n°15
Du 29 décembre 1905 au 15 avril 1909

Date

29/12/1905-15/04/1909

Cote

441Q/95 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations extérieures de succession
- Du 29 décembre 1905 au 15 avril 1909
Résultat n°16
Du 20 juillet 1807 au 18 juin 1808

Date

20/07/1807-18/06/1808

Cote

439Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 20 juillet 1807 au 18 juin 1808
Résultat n°17
Prébendes de l'église cathédrale d'Évreux.

Date

1516-XVIIe siècle

Cote

G60
- Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
- Chapitre épiscopal d'Évreux
- Prébendes de l'église cathédrale d'Évreux.
Résultat n°18
Du 19 avril 1899 au 21 septembre 1899

Date

19/04/1899-21/09/1899

Cote

441Q/50 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 19 avril 1899 au 21 septembre 1899
Résultat n°19
De 1892 à 1896

Date

1892-1896

Cote

448BIS/Q/26 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Tables et répertoires
- Répertoire général
- De 1892 à 1896
Résultat n°20
1813-1834

Date

1813-1834

Cote

448Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Tables et répertoires
- Tables des baux
- 1813-1834
Résultat n°21
Pacy-sur-Eure : Révision du 13 octobre 1989.

Date

1989

Cote

1400 W 37 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Planification urbaine
- Pacy-sur-Eure : Révision du 13 octobre 1989.
Résultat n°22
28 novembre 1946 au 13 mai 1947 (n° 280)

Date

28/11/1946-13/05/1947

Cote

2220 W 12 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Actes civils publics
- 28 novembre 1946 au 13 mai 1947 (n° 280)
Résultat n°23
De 1878 à 1880

Date

1878-1880

Cote

448BIS/Q/18 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Tables et répertoires
- Répertoire général
- De 1878 à 1880
Résultat n°24
13 mars au 27 novembre 1941 (n° 272)

Date

13/03/1941-27/11/1941

Cote

2220 W 4 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Actes civils publics
- 13 mars au 27 novembre 1941 (n° 272)
Résultat n°25
Du 10 septembre 1901 au 10 novembre 1905

Date

10/09/1901-10/11/1905

Cote

441Q/94 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations extérieures de succession
- Du 10 septembre 1901 au 10 novembre 1905
Résultat n°26
Du 27 décembre 1837 au 10 avril 1838

Date

27/12/1837-10/04/1838

Cote

439Q/37 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 27 décembre 1837 au 10 avril 1838
Résultat n°27
Quatorzième volume contenant les abbayes, chapelles, léproseries, prieurés, etc., situés dans les doyennés de La Croix-Saint-Leufroy, de Vernon, de Pacy, d'Ivry et de Nonancourt.

Date

XVIIIe siècle

Cote

G35
- Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
- Évêché d'Évreux
- Grand pouillé du diocèse d'Évreux
- Quatorzième volume contenant les abbayes, chapelles,...
Résultat n°28
Du 18 novembre 1920 au 27 mai 1921

Date

18/11/1920-27/05/1921

Cote

439Q/175 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 18 novembre 1920 au 27 mai 1921
Résultat n°29
Du 17 décembre 1835 au 21 mars 1836

Date

17/12/1835-21/03/1836

Cote

439Q/30 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 17 décembre 1835 au 21 mars 1836
Résultat n°30
Du 21 août 1924 au 6 juillet 1925

Date

21/08/1924-06/07/1925

Cote

439Q/181 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 21 août 1924 au 6 juillet 1925
Résultat n°31
1951-1957 (32)

Date

1951-1957

Cote

2220 W 26 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Répertoire général
- 1951-1957 (32)
Résultat n°32
Du 28 décembre 1935 au 15 juin 1936

Date

28/12/1935-15/06/1936

Cote

439Q/197 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 28 décembre 1935 au 15 juin 1936
Résultat n°33
Du 18 juin 1934 au 26 février 1945

Date

18/06/1934-26/02/1945

Cote

440Q/45 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 18 juin 1934 au 26 février 1945
Résultat n°34
Du 3 septembre 1900 au 10 janvier 1901

Date

03/09/1900-10/01/1901

Cote

441Q/53 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 3 septembre 1900 au 10 janvier 1901
Résultat n°35
1851-1854

Date

1851-1854

Cote

443Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Tables et répertoires
- Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs
- 1851-1854
Résultat n°36
Répertoire général

Date

1865-1936

Cote

448BIS/Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Tables et répertoires
- Répertoire général
Résultat n°37
Du 5 juillet 1898 au 31 juillet 1898

Date

05/07/1898-31/07/1898

Cote

441Q/45 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 5 juillet 1898 au 31 juillet 1898
Résultat n°38
Du 9 juillet 1873 au 25 février 1874

Date

09/07/1873-25/02/1874

Cote

439Q/99 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 9 juillet 1873 au 25 février 1874
Résultat n°39
Du 2 janvier 1862 au 10 août 1864

Date

02/01/1862-10/08/1864

Cote

441Q/24 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 2 janvier 1862 au 10 août 1864
Résultat n°40
Du 20 octobre 1934 au 22 mai 1935

Date

20/10/1934-22/05/1935

Cote

439Q/195 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 20 octobre 1934 au 22 mai 1935
Résultat n°41
Du 31 octobre 1823 au 25 février 1828

Date

31/10/1823-25/02/1828

Cote

440Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 31 octobre 1823 au 25 février 1828
Résultat n°42
18 octobre 1945 au 13 juin 1946 (n° 278)

Date

18/10/1945-13/06/1946

Cote

2220 W 10 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Actes civils publics
- 18 octobre 1945 au 13 juin 1946 (n° 278)
Résultat n°43
Du 24 juin 1844 au 9 novembre 1844

Date

24/06/1844-09/11/1844

Cote

439Q/54 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 24 juin 1844 au 9 novembre 1844
Résultat n°44
1822-1824

Date

1822-1824

Cote

443Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Tables et répertoires
- Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs
- 1822-1824
Résultat n°45
De 1869 à 1870

Date

1869-1870

Cote

448BIS/Q/10 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Tables et répertoires
- Répertoire général
- De 1869 à 1870
Résultat n°46
1919-1920

Date

1919-1920

Cote

2220 W 28 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Actes déposés
- 1919-1920
Résultat n°47
Tables des copartageants

Date

1794-1820

Cote

447BIS/Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Tables et répertoires
- Tables des copartageants
Résultat n°48
Du 2 juin 1908 au 29 décembre 1908

Date

02/06/1908-29/12/1908

Cote

441Q/64 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 2 juin 1908 au 29 décembre 1908
Résultat n°49
Du 1er mars 1904 au 17 novembre 1904

Date

01/03/1904-17/11/1904

Cote

439Q/146 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 1er mars 1904 au 17 novembre 1904
Résultat n°50
Comptes et délibérations des trésoriers de la fabrique. – « Pour ung demi-septier de vin pour servir à administrer le peuple le jour de Noël... Xv deniers. Payé à Jehan Gousset pour avoir inhumé et enterré ung homme de Pacy qui estoit mort en ladite paroisse de malladye pestiférée... Xv sous (1587). Payé à Jehan Raban, peintre, demourant à Évreux, pour avoir doré et battu en or le coq d'icelle église... 4 livres (1605). Fourniture de 350 livres de plomb, à trois sous la livre, pour la couverture du tour du clocher (1614). Payé à Jehan Léger, peintre, demeurant à Évreux, pour avoir blanchi et mis des fleurs de lys au devant d'icelle église... LX sous (1615). Payé à M. Le Marié, imprimeur, demeurant à Évreux, pour un manuel reformé et de la dernière édition... LX sous (1621). Payé à maistre Jacques Rossignol, libraire, demeurant à Évreux, la somme de cent soulz pour avoir rellié et couvert un grand livre de ladite église (1622). Payé à Robert Heurtaux, peintre, demeurant à Évreux, pour travaux de peinture et de dorure dans l'église... 50 livres » (1629).

Date

1584-1654

Cote

G720
- Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
- Églises paroissiales
- Guichainville
- Comptes et délibérations des trésoriers de la fabrique....
Résultat n°51
Du 10 janvier 1825 au 30 juin 1826

Date

10/01/1825-30/06/1826

Cote

439Q/12 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 10 janvier 1825 au 30 juin 1826
Résultat n°52
11 mai au 10 octobre 1950 (n° 288)

Date

11/05/1950-10/10/1950

Cote

2220 W 20 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Actes civils publics
- 11 mai au 10 octobre 1950 (n° 288)
Résultat n°53
Du 3 décembre 1925 au 23 décembre 1926

Date

03/12/1925-23/12/1926

Cote

441Q/81 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 3 décembre 1925 au 23 décembre 1926
Résultat n°54
Du 9 novembre 1838 au 8 juillet 1840

Date

09/11/1838-08/07/1840

Cote

441Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 9 novembre 1838 au 8 juillet 1840
Résultat n°55
De 1871 à 1872

Date

1871-1872

Cote

448BIS/Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Tables et répertoires
- Répertoire général
- De 1871 à 1872
Résultat n°56
Du 20 janvier 1862 au 5 novembre 1862

Date

20/01/1862-05/11/1862

Cote

439Q/83 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 20 janvier 1862 au 5 novembre 1862
Résultat n°57
Du 1er janvier 1894 au 6 mai 1896

Date

01/01/1894-06/05/1896

Cote

441BIS/Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Registre de recettes des baux d'immeubles
- Du 1er janvier 1894 au 6 mai 1896
Résultat n°58
Du 15 février 1881 au 12 octobre 1882

Date

15/02/1881-12/10/1882

Cote

441Q/34 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 15 février 1881 au 12 octobre 1882
Résultat n°59
Du 3 septembre 1869 au 17 mai 1870

Date

03/09/1869-17/05/1870

Cote

439Q/94 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 3 septembre 1869 au 17 mai 1870
Résultat n°60
Du 13 octobre 1874 au 21 mai 1875

Date

13/10/1874-21/05/1875

Cote

439Q/101 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 13 octobre 1874 au 21 mai 1875
Résultat n°61
Du 26 avril 1911 au 12 octobre 1911

Date

26/04/1911-12/10/1912

Cote

439Q/160 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 26 avril 1911 au 12 octobre 1911
Résultat n°62
Plan d'occupation des sols de Pacy-sur-Eure

Cote

1206 W 85 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Planification urbaine
- Plan d'occupation des sols de Pacy-sur-Eure
Résultat n°63
Du 18 mars 1840 au 10 juillet 1840

Date

18/03/1840-10/07/1840

Cote

439Q/44 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 18 mars 1840 au 10 juillet 1840
Résultat n°64
Du 17 novembre 1904 au 13 juillet 1905

Date

17/11/1904-13/07/1905

Cote

439Q/147 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 17 novembre 1904 au 13 juillet 1905
Résultat n°65
Plan d'occupation des sols de Pacy-sur-Eure

Cote

1206 W 85 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Planification urbaine
- Plan d'occupation des sols de Pacy-sur-Eure
Résultat n°66
Du 8 juillet 1879 au 27 avril 1880

Date

08/07/1879-27/04/1880

Cote

439Q/108 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 8 juillet 1879 au 27 avril 1880
Résultat n°67
Du 6 juillet 1870 au 4 décembre 1871

Date

06/07/1870-04/12/1871

Cote

440Q/26 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 6 juillet 1870 au 4 décembre 1871
Résultat n°68
Du 24 juillet 1899 au 5 décembre 1899

Date

24/07/1899-05/12/1899

Cote

441Q/48 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 24 juillet 1899 au 5 décembre 1899
Résultat n°69
Du 7 décembre 1896 au 10 juillet 1899

Date

07/12/1896-10/07/1899

Cote

440Q/35 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 7 décembre 1896 au 10 juillet 1899
Résultat n°70
1934-1949 (volume 10)

Date

1934-1949

Cote

1600 W 4 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Table des successions et des absences
- 1934-1949 (volume 10)
Résultat n°71
Du 12 décembre 1832 au 14 juin 1834

Date

12/12/1832-14/06/1834

Cote

440Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 12 décembre 1832 au 14 juin 1834
Résultat n°72
Du 23 juillet 1897 au 5 juillet 1898

Date

23/07/1897-05/07/1898

Cote

441Q/44 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 23 juillet 1897 au 5 juillet 1898
Résultat n°73
Du 20 novembre 1846 au 8 juin 1848

Date

20/11/1846-08/06/1848

Cote

441Q/18 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 20 novembre 1846 au 8 juin 1848
Résultat n°74
Du 5 janvier 1937 au 27 décembre 1937

Date

05/01/1937-27/12/1937

Cote

441Q/91 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 5 janvier 1937 au 27 décembre 1937
Résultat n°75
Du 20 octobre 1856 au 31 juillet 1857

Date

20/10/1856-31/07/1857

Cote

439Q/76 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 20 octobre 1856 au 31 juillet 1857
Résultat n°76
Du 16 octobre 1924 au 1er décembre 1925

Date

16/10/1924-01/12/1925

Cote

441Q/80 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 16 octobre 1924 au 1er décembre 1925
Résultat n°77
De 1883 à 1885

Date

1883-1885

Cote

448BIS/Q/21 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Tables et répertoires
- Répertoire général
- De 1883 à 1885
Résultat n°78
Du 4 décembre 1871 au 9 juin 1873

Date

04/12/1871-09/06/1873

Cote

440Q/27 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 4 décembre 1871 au 9 juin 1873
Résultat n°79
Du 6 novembre 1856 au 31 janvier 1860

Date

06/11/1856-31/01/1860

Cote

440Q/21 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Pacy-sur-Eure
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 6 novembre 1856 au 31 janvier 1860
Résultat n°80
Vernon.

Date

1607-1778

Cote

H1589
- Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
- Couvents et communautés de femmes
- Congrégation de Notre-Dame de Vernon
- Vernon.

Résultats de la recherche

1832-1840

Date

Cote

Du 9 janvier 1918 au 25 février 1922

Date

Cote

Du 10 septembre 1843 au 24 juin 1844

Date

Cote

Du 12 janvier 1832 au 26 décembre 1833

Date

Cote

1949-1955 (volume 11)

Date

Cote

Du 11 aoû t 1901 au 29 avril 1902

Date

Cote

Du 31 octobre 1907 au 16 novembre 1909

Date

Cote

Du 8 novembre 1836 au 11 février 1837

Date

Cote

De 1867 à 1868

Date

Cote

n° 1 à 250

Date

Cote

Du 12 février 1930 au 17 novembre 1930

Date

Cote

Du 17 mars 1915 au 5 mai 1916

Date

Cote

1854-1857

Date

Cote

Pacy.

Date

Cote

Du 29 décembre 1905 au 15 avril 1909

Date

Cote

Du 20 juillet 1807 au 18 juin 1808

Date

Cote

Prébendes de l'église cathédrale d'Évreux.

Date

Cote

Du 19 avril 1899 au 21 septembre 1899

Date

Cote

De 1892 à 1896

Date

Cote

1813-1834

Date

Cote

Pacy-sur-Eure : Révision du 13 octobre 1989.

Date

Cote

28 novembre 1946 au 13 mai 1947 (n° 280)

Date

Cote

De 1878 à 1880

Date

Cote

13 mars au 27 novembre 1941 (n° 272)

Date

Cote

Du 10 septembre 1901 au 10 novembre 1905

Date

Cote

Du 27 décembre 1837 au 10 avril 1838

Date

Cote

Quatorzième volume contenant les abbayes, chapelles, léproseries, prieurés, etc., situés dans les doyennés de La Croix-Saint-Leufroy, de Vernon, de Pacy, d'Ivry et de Nonancourt.