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  1. Résultat n°1

    1832-1840

    Date

    1832-1840

    Cote

    442Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Pacy-sur-Eure
    • Tables et répertoires
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs
    • 1832-1840
  2. Résultat n°2

    Du 9 janvier 1918 au 25 février 1922

    Date

    09/01/1918-25/02/1922

    Cote

    440Q/42 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Pacy-sur-Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 9 janvier 1918 au 25 février 1922
  3. Résultat n°3

    Du 10 septembre 1843 au 24 juin 1844

    Date

    10/09/1843-24/06/1844

    Cote

    439Q/53 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Pacy-sur-Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 10 septembre 1843 au 24 juin 1844
  4. Résultat n°4

    Du 12 janvier 1832 au 26 décembre 1833

    Date

    12/01/1832-26/12/1833

    Cote

    441Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Pacy-sur-Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 12 janvier 1832 au 26 décembre 1833
  5. Résultat n°5

    1949-1955 (volume 11)

    Date

    1949-1955

    Cote

    1600 W 5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Pacy-sur-Eure
    • Table des successions et des absences
    • 1949-1955 (volume 11)
  6. Résultat n°6

    Du 11 aoû t 1901 au 29 avril 1902

    Date

    11/08/1901-29/04/1902

    Cote

    441Q/55 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Pacy-sur-Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 11 aoû t 1901 au 29 avril 1902
  7. Résultat n°7

    Du 31 octobre 1907 au 16 novembre 1909

    Date

    31/10/1907-16/11/1909

    Cote

    441BIS/Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Pacy-sur-Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 31 octobre 1907 au 16 novembre 1909
  8. Résultat n°8

    Du 8 novembre 1836 au 11 février 1837

    Date

    08/11/1836-11/02/1837

    Cote

    439Q/33 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Pacy-sur-Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 8 novembre 1836 au 11 février 1837
  9. Résultat n°9

    De 1867 à 1868

    Date

    1867-1868

    Cote

    448BIS/Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Pacy-sur-Eure
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • De 1867 à 1868
  10. Résultat n°10

    n° 1 à 250

    Date

    1946

    Cote

    2220 W 38 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Pacy-sur-Eure
    • Impôt de solidarité nationale
    • n° 1 à 250
  11. Résultat n°11

    Du 12 février 1930 au 17 novembre 1930

    Date

    12/02/1930-17/11/1930

    Cote

    439Q/187 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Pacy-sur-Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 12 février 1930 au 17 novembre 1930
  12. Résultat n°12

    Du 17 mars 1915 au 5 mai 1916

    Date

    17/03/1915-05/05/1916

    Cote

    439Q/167 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Pacy-sur-Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 17 mars 1915 au 5 mai 1916
  13. Résultat n°13

    1854-1857

    Date

    1854-1857

    Cote

    442Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Pacy-sur-Eure
    • Tables et répertoires
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs
    • 1854-1857
  14. Résultat n°14

    Pacy.

    Date

    1526-XVIIe siècle

    Cote

    H559

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Lyre (Ordre de Saint-Benoît)
    • Pacy.
  15. Résultat n°15

    Du 29 décembre 1905 au 15 avril 1909

    Date

    29/12/1905-15/04/1909

    Cote

    441Q/95 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Pacy-sur-Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 29 décembre 1905 au 15 avril 1909
  16. Résultat n°16

    Du 20 juillet 1807 au 18 juin 1808

    Date

    20/07/1807-18/06/1808

    Cote

    439Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Pacy-sur-Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 20 juillet 1807 au 18 juin 1808
  17. Résultat n°17

    Prébendes de l'église cathédrale d'Évreux.

    Date

    1516-XVIIe siècle

    Cote

    G60

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre épiscopal d'Évreux
    • Prébendes de l'église cathédrale d'Évreux.
  18. Résultat n°18

    Du 19 avril 1899 au 21 septembre 1899

    Date

    19/04/1899-21/09/1899

    Cote

    441Q/50 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Pacy-sur-Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 19 avril 1899 au 21 septembre 1899
  19. Résultat n°19

    De 1892 à 1896

    Date

    1892-1896

    Cote

    448BIS/Q/26 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Pacy-sur-Eure
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • De 1892 à 1896
  20. Résultat n°20

    1813-1834

    Date

    1813-1834

    Cote

    448Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Pacy-sur-Eure
    • Tables et répertoires
    • Tables des baux
    • 1813-1834