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  1. Résultat n°1

    Elections des députés de l'Assemblée nationale en exécution du décret du 31 mars 1902 : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et liste des votants (27 avril, 11 mai 1902) ; députés élus : Louis Passy, Louis Camille Fouquet, Edouard Isambard, Modeste Leroy, Ernest Aubourg, Tanneguy-Alfred Le Bœuf, comte d'Osmoy.

    Cote

    3 M 186

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Troisième République
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  2. Résultat n°2

    Elections des députés à l'Assemblée nationale, en exécution de la loi du 30 décembre 1875 et de l'arrêté préfectoral du 16 février 1876 : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (février 1876), recensement des votes ; députés élus : L. Passy, Eugène Janvier de La Motte, Lépouzé, Alexandre Papon, Raoul-Duval et Charles Le Bœuf d'Osmoy.

    Cote

    3 M 173

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  3. Résultat n°3

    Députés élus. Dossiers individuels par ordre alphabétique des noms (notices, professions de foi, affiches, correspondance) : Alcan (1848-1849) ; Arjuzon (d') (1852-1871) ; Besnard de Guitry (1871-1876) ; Boury (de) (1900-1919) ; Broglie (Jacques-Victor-Albert de) (1871-1876) ; Bully (1882-1885 et 1889-1890) ; Celos (1913-1919) ; Clément de La Ron-cière Le Noury (1871-1876) ; Davy (1848-1849) ; Demantes (1848-1852) ; Dulong (1831-1834) ; Develle (1877-1885) ; Dupont-de-l'Eure (1842) ; Duval (Raoul) (1876-1877 et 1884-1887) ; Fouquet (Camille) (1885-1913) ; Fouquet (Philémon) (1863-1871) ; Garnier-Pagès (1842-1848) ; Hébert (1834-1848) ; Isambard (1890-1903) ; Janvier de La Motte (1876-1884) ; Gauthier de La Ferrière (1885-1889) ; Langlois de Goulet (1848-1852) ; Le Bœuf d'Osmoy (1871-1884) ; Le Bœuf d'Osmoy (fils) (1902-1910) ; Lefevre (Abel) (1903-1914) ; Legendre (1842-1846 et 1848-1849) ; Legendre (Maxime) (1901-1911) ; Lépouzé (1872-1882) ; Leroy (Modeste) (1893-1919) ; Loriot (1898-1902 et 1911-1919) ; Meilet (du) (1817-1820 et 1827-1833) ; Milliard (1887-1889) ; Montreuil (de) (1852-1857) ; Odilon-Barrot (1830-1831) ; Olry (1889-1893) ; Papon (1876-1889) ; Passy (Antoine) (1837-1848) ; Passy (Hippolyte) (1830-1844 et 1849-1852) ; Passy (Louis) (1871-1913) ; Petit (Guillaume) (1863-1871) ; Poret de Blosseville (1857-1863) ; Prétavoine (1871-1876) ; Riberpray (1899-1900) ; Salvandy (Paul de) (1833-1837 et 1846-1848) ; Salvandy (Narcisse, Achille de) (1871-1876) ; Sevaistre (Léon) (1885-1889) ; Sevaistre (Paul) (1849-1852) ; Suchet d'Albuféra (1849-1871) ; Trutat (1837-1842).

    Date

    1817-1919

    Cote

    3 M 200

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Dossiers individuels - Affiches - Professions de foi
    • Députés élus. Dossiers individuels par ordre alphabétique...
  4. Résultat n°4

    Elections des députés à l'Assemblée nationale, en exécution du décret du 28 juillet 1881 : instructions, correspondance (21 août 1881) ; députés élus : L. Passy, E. Janvier de La Motte, Lépouzé, A. Papon, J. Develle et d'Osmoy.

    Cote

    3 M 175

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  5. Résultat n°5

    Elections des députés à l'Assemblée nationale, en exécution du décret du 21 septembre 1877 : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (14 octobre 1877) ; députés élus : L. Passy, E. Janvier de La Motte, Lépouzé, A. Papon, Jules Develle et Ch. Le Bœuf d'Osmoy.

    Cote

    3 M 174

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  6. Résultat n°6

    Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution du décret du 23 juillet 1893 : instructions, correspondance, candidatures, procès-verbaux d'élections et listes des votants (20 août 1893) ; députés élus : Louis Passy, Camille Louis Fouquet, Edouard Isambard, Modeste Leroy, Jules Thorel, Charles Loriot.

    Cote

    3 M 182

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  7. Résultat n°7

    Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution du décret du 8 avril 1906 : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (6 mai 1906) ; députés élus : Louis Passy, Louis Camille Fouquet, Abel Lefevre, Modeste Leroy, Ernest Aubourg, comte de Boury, Tanneguy-Alfred Le Bœuf, comte d'Osmoy.

    Cote

    3 M 188

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  8. Résultat n°8

    Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution de la loi du 17 juillet 1889 : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (22 septembre 1889) ; députés élus : Louis Passy, Camille Louis Fouquet, Ambroise Bully, Jacques Olry, Jules Thorel, Charles Loriot.

    Cote

    3 M 180

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  9. Résultat n°9

    Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution du décret du 28 mars 1910 : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (24 avril 1910) ; députés élus : Louis Passy, Louis Camille Fouquet, Abel Lefevre, Modeste Leroy, Ernest Aubourg, comte de Boury, Maxime Legendre.

    Cote

    3 M 189

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  10. Résultat n°10

    Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution de la circulaire et instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (février 1871) recensement des votes ; députés élus : de La Roncière Le Noury, Louis Passy, d'Osmoy, de Broglie, Prétavoine, de Salvandy (fils), Bernard de Guitry, Dupont-de l'Eure (fils).

    Cote

    3 M 171

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  11. Résultat n°11

    Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution du décret du 9 avril 1898 : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (8 mai 1898) ; députés élus : Louis Passy, Camille Fouquet, Edouard Isambard, Modeste Leroy, Jules Thorel, Charles Loriot.

    Cote

    3 M 183

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  12. Résultat n°12

    Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution de la loi du 16 juin 1885 : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (4 octobre 1885) ; députés élus : Gauthier de La Ferrière, Léon Sevaistre, Edgar Raoul-Duval, Camille Louis Fouquet, Louis Passy, Alexandre d'élections et listes des votants (17 avril 1887) ; député élu : Victor Milliard.

    Cote

    3 M 178

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  13. Résultat n°13

    Election d'un député en exécution du décret du 21 août 1913, en remplacement de L. Passy, décédé : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (14 septembre 1913) ; député élu : Prosper Josse.

    Cote

    3 M 192

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