Patente - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Papiers personnels divers de Gilbert : quittances du vingtième, de droits d'aides et de la patente	Cote 6 B 429 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1777-1792	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,... Papiers personnels divers de Gilbert : quittances du...

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Papiers personnels divers de Gilbert : quittances du vingtième, de droits d'aides et de la patente