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  1. Résultat n°1

    Contre Pierre Neil, marchand de Sainte-Croix-sur Aizier, pour reconnaissance de paternité

    Date

    1772-1774

    Cote

    13 B 570 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Contre Pierre Neil, marchand de Sainte-Croix-sur Aizier,...
  2. Résultat n°2

    Recherche de paternité contre Pierre Delamare, laboureur de La Feuillie

    Date

    1776-1777

    Cote

    11 B 345 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Recherche de paternité contre Pierre Delamare, laboureur...