Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
13 B 570 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1772-1774
Lieu
Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Contre Pierre Neil, marchand de Sainte-Croix-sur Aizier,...
Résultat n°2
Cote
11 B 345 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1776-1777
Lieu
Feuillie (La) (Seine-Maritime), Lyons-la-Forêt — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Recherche de paternité contre Pierre Delamare, laboureur...