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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
44 B 94 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1772-1773
Lieu
Boulay-Morin, Croix-Saint-Leufroy — Crèvecœur — Justice seigneuriale, Normanville — Seigneurie
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur
  • Police et causes criminelles
  • Procédure concernant le droit de pâturage au Boulay-Morin,...
Résultat n°2
Cote
16 B 794 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1651-1787
Lieu
Vernon — Bailliage, Vernon — Gamilly
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Bailliage, police et administraon
  • Prix, offices, méers, experses, scellés et divers
  • Approvisionnement de la ville : réglementation blé...
Résultat n°3
Cote
54 B 12 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1779
Lieu
Evreux — Chapitre — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 54 B - Evreux : Justice seigneuriale des Huit Chanoines
  • Causes civiles
  • Entre Jean Lelièvre, laboureur d'Angerville-la-Campagne,...