Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 B 508 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1749-1760
Lieu
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Neubourg (Le) — Vicomté, Portes, Troncq (Le)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
  • Procédures à Beaumont
  • Procédures diverses closes entre 1751 et 1766 et pièces...
  • (1760, 1749-1760)
Résultat n°2
Cote
46 B 172 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1743-1787
Lieu
Buis-sur-Damville, Boissy-sur-Damville, Damville — Justice seigneuriale, Ecquetot
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 46 B - Justice seigneuriale de Damville
  • Causes civiles
  • Saisies, tutelles, successions et pièces se rattachant...
  • Tutelle des mineurs Lallier (de Boissy) : procédure...