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  1. Résultat n°1

    (1760, 1749-1760)

    Date

    1749-1760

    Cote

    3 B 508 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Procédures à Beaumont
    • Procédures diverses closes entre 1751 et 1766 et pièces...
    • (1760, 1749-1760)
  2. Résultat n°2

    Tutelle des mineurs Lallier (de Boissy) : procédure concernant principalement les familles Paturel (d'Ecquetot) et Contant

    Date

    1743-1787

    Cote

    46 B 172 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 46 B - Justice seigneuriale de Damville
    • Causes civiles
    • Saisies, tutelles, successions et pièces se rattachant...
    • Tutelle des mineurs Lallier (de Boissy) : procédure...