Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
11 B 243 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
septembre 1689-février 1696
Lieu
Lyons-la-Forêt — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
  • Bailliage, causes civiles
  • Tutelles, successions et pièces se rattachant aux procédures
  • Registre d'exploits, ventes et autres actes de Nicolas...
  • septembre 1689-février 1696
Résultat n°2
Cote
11 B 241 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
mars-septembre 1683
Lieu
Lyons-la-Forêt — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
  • Bailliage, causes civiles
  • Tutelles, successions et pièces se rattachant aux procédures
  • Registre d'exploits, ventes et autres actes de Nicolas...
  • mars-septembre 1683
Résultat n°3
Cote
11 B 242 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
décembre 1683-1688
Lieu
Lyons-la-Forêt — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
  • Bailliage, causes civiles
  • Tutelles, successions et pièces se rattachant aux procédures
  • Registre d'exploits, ventes et autres actes de Nicolas...
  • décembre 1683-1688