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  1. Résultat n°1

    septembre 1689-février 1696

    Date

    septembre 1689-février 1696

    Cote

    11 B 243 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, causes civiles
    • Tutelles, successions et pièces se rattachant aux procédures
    • Registre d'exploits, ventes et autres actes de Nicolas...
    • septembre 1689-février 1696
  2. Résultat n°2

    mars-septembre 1683

    Date

    mars-septembre 1683

    Cote

    11 B 241 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, causes civiles
    • Tutelles, successions et pièces se rattachant aux procédures
    • Registre d'exploits, ventes et autres actes de Nicolas...
    • mars-septembre 1683
  3. Résultat n°3

    décembre 1683-1688

    Date

    décembre 1683-1688

    Cote

    11 B 242 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, causes civiles
    • Tutelles, successions et pièces se rattachant aux procédures
    • Registre d'exploits, ventes et autres actes de Nicolas...
    • décembre 1683-1688