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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
14 B 785 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1716-1725
Lieu
Elbeuf (Seine-Maritime), Pont-de-l'Arche — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Vicomté
  • Saisies, tutelles, procédures
  • Autres pièces
  • Procédure menée par Thomas Pelfrène, organiste à Elbeuf,...