Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
104 B 26 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1663-1790
Lieu
Gisors, Gisors — Election, receveur des tailles, Vernon
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 104 B – Collecon d'imprimés
  • Factums et mémoires
  • Familles
  • Lempereur, receveur des tailles de Gisors, contre Jean...
Résultat n°2
Cote
4 B 475 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1777-1783
Lieu
Bernay — Bijouterie
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Documents rattachés au fonds
  • Papiers Fabre
  • Lettres reçues (membres de la famille, amis, fournisseurs,...
  • L à Z