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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Constitution de société : kbis/ lbis sur l'immatriculation d'un établissement secondaire, changement des administrateurs et représentants, contrat avec la société Casal, acquisition SFIT, statuts, procés verbal de l'Assemblée Générale des actionnaires, contrat de sous-location entre la SA Decroix et les tissages de Gravigny, courriers
Cote
167J/1 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1959-1997
 Lieu
Gravigny (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : 167J Tissages de Gravigny
  • DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
  • Constitution de société : kbis/ lbis sur l'immatriculation...
Résultat n°2

Documents de la filiale aux Etats-Unis :certificat de constitution, accords de l'actionnaire unique et des membres du conseil d'administration, contrat d'embauche de Meryl Elliott, courrier de démission de David Lilley
Cote
167J/2 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1984-2008
 Lieu
Gravigny (Eure, France)
 Type de document -
  • Contexte : 167J Tissages de Gravigny
  • DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
  • Documents de la filiale aux Etats-Unis :certificat...