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  1. Résultat n°1

    1752-1759

    Date

    1752-1759

    Cote

    8 B 129 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1752-1759
  2. Résultat n°2

    Procédure contre Nicolas Hayes, marchand, demeurant en la paroisse de Carentonne, et Pierre Piel, marchand de moutons, demeurant en la paroisse de Saint-Quentin-des-Iles pour coups et blessures à l'égard de Jean Beaumesnil, berger demeurant en la paroisse de Drucourt

    Date

    1763-1765

    Cote

    49 B 31 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 49 B - Justice seigneuriale de Drucourt
    • Causes criminelles
    • Procédure contre Nicolas Hayes, marchand, demeurant...