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  1. Résultat n°1

    Pierre Héroult pour des biens sis à Piencourt, Les Places, Fontanelles

    Date

    1771-1775

    Cote

    4 B 651 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Saisies
    • Biens de parculiers
    • Pierre Héroult pour des biens sis à Piencourt, Les...
  2. Résultat n°2

    Guerny : droit de pêche (1769). — Guitry : banalité (1716). — Harcourt : haute justice (1786 ?). — Infreville : retrait lignager (1738). — Lisors : droits honorifiques (XVIIe s.) - seigneurie de Boispréaux : dîmes de l'abbaye de Cerisy (1778-1779). — Louviers (s.d.). — Lyons : bailliage (s.d.). — Marbeuf : fief à l'abbaye du Bec (1774). — Mérey : dénombrement (1739). — Mesnil-sur-l'Estrée : prieuré d'Heudreville (1728). — Mézières : domiciliation (1769). — Montfort : seigneurie (1778). — Neaufles-Saint-Martin : dîmes (1764). — Notre-Dame-du-Vaudreuil : seigneurie du Vaudreuil (1732). — Piencourt : glanage (1766).

    Date

    1716-1786

    Cote

    104 B 37 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 104 B – Collecon d'imprimés
    • Factums et mémoires
    • Lieux
    • Guerny : droit de pêche (1769). — Guitry : banalité...
  3. Résultat n°3

    Aveu rendu par le sieur Thibault, curé de Tosny, à messire « Renaud-Nicolas Chevalier, comte de La Roche-Aimon, seigneur de Minsat, Sanahume, Cavograton, etc., seigneur aussi de Piancour, Toni, Villers-sur-le-Roule et Saint-Denis-la-Capelle, aux droits et comme ayant épousé haute et puissante dame Françoise-Geneviève de Raudri de Piancourt », pour cinq pièces de terre sises à Tosny et relevant de la seigneurie dudit lieu (1700) ; – bail des mêmes terres, passé par la fabrique d'Andely à Georges Le Febvre et à Nicolas Paon, laboureurs, demeurant à Tosny, pour le prix annuel de 43 livres (1735) ; – autre bail passé à Georges Le Febvre, Georges Picard et Marie Fréret, pour le prix de 58 livres (1769).

    Date

    1700-1769

    Cote

    G324

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Andely
    • Notre-Dame d'Andely
    • Aveu rendu par le sieur Thibault, curé de Tosny, à...