Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1 B 356 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1684-1691
Lieu
Claville — (sr de), Evreux — Bailliage, Evreux — Charité, Evreux — Prison
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures criminelles diverses
  • 1684-1691
Résultat n°2
Cote
1 B 379 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1739-1747
Lieu
Evreux — Bailliage, Evreux — Séminaire
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures criminelles diverses
  • 1739-1747
Résultat n°3
Cote
1 B 370 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1711-1712
Lieu
Caugé — Branville, Croix-Saint-Leufroy — Abbé — Curé, Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures criminelles diverses
  • 1711-1712
Résultat n°4
Cote
14 B 609 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1688-1689
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures diverses
  • 1688-1689