Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 628 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1678-1776
Lieu
Moyaux — Vicomté, Pin (Le) (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Procédures
  • Famille Poussier (du Pin)
Résultat n°2
Cote
4 B 635 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1781
Lieu
Fontaine-la-Louvet, Moyaux — Vicomté, Pin (Le) (Calvados), Saint-Jean-de-Livet (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Procédures
  • Pierre Leroux, marchand de Saint-Jean-de-Livet, Pierre-Noël...
Résultat n°3
Cote
4 B 221 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1779-1785
Lieu
Pin (Le) (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • François Rousselet, laboureur, demeurant en la paroisse...
Résultat n°4
Cote
4 B 638 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1782-1786
Lieu
Moyaux — Vicomté, Pin (Le) (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Procédures
  • Jean-Pierre Buquet, journalier du Pin, et Jean Delamare,...
Résultat n°5
Cote
4 B 611 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1742-1747
Lieu
Moyaux — Vicomté, Pin (Le) (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Procédures
  • Familles Cudorge et Deschamps (du Pin)