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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Famille Poussier (du Pin)

    Date

    1678-1776

    Cote

    4 B 628 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Procédures
    • Famille Poussier (du Pin)
  2. Résultat n°2

    Pierre Leroux, marchand de Saint-Jean-de-Livet, Pierre-Noël Signol, marchand du Pin, et Pierre Vottier, laboureur de Fontaine-la-Louvet

    Date

    1781

    Cote

    4 B 635 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Procédures
    • Pierre Leroux, marchand de Saint-Jean-de-Livet, Pierre-Noël...
  3. Résultat n°3

    François Rousselet, laboureur, demeurant en la paroisse du Pin, Marie Delamare, son épouse et François-Guillaume Simon (début de procédure en la vicomté de Moyaux)

    Date

    1779-1785

    Cote

    4 B 221 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • François Rousselet, laboureur, demeurant en la paroisse...
  4. Résultat n°4

    Jean-Pierre Buquet, journalier du Pin, et Jean Delamare, laboureur

    Date

    1782-1786

    Cote

    4 B 638 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Procédures
    • Jean-Pierre Buquet, journalier du Pin, et Jean Delamare,...
  5. Résultat n°5

    Familles Cudorge et Deschamps (du Pin)

    Date

    1742-1747

    Cote

    4 B 611 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Procédures
    • Familles Cudorge et Deschamps (du Pin)