Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Localités de M à V

    Date

    1673-1674

    Cote

    14 B 527 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Fiefs et ban
    • Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques,...
    • Localités de M à V
  3. Résultat n°3

    1640-1642

    Date

    1640-1642

    Cote

    14 B 212 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1640-1642
  4. Résultat n°4

    Confrérie de charité.

    Date

    1716

    Cote

    G1550

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Confréries
    • Amfreville-sur-Iton
    • Confrérie de charité.
  5. Résultat n°5