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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plasnes : Publication, arrêt.

    Cote

    1337 W 33 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plasnes : Publication, arrêt.
  2. Résultat n°2

    Criées à Plasnes

    Date

    1788-1792

    Cote

    4 B 280 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie
    • Saisie des biens de la famille Duclos-Lange
    • Criées à Plasnes
  3. Résultat n°3

    Pierre Cantel, laboureur de Plasnes, et les héritiers de Madeleine Renard, veuve de Jean Laine

    Date

    1774-1779

    Cote

    85 B 42 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 85 B - Justice seigneuriale de Plasnes et Marcheneuf
    • Causes civiles
    • Procédures, saisies
    • Saisies
    • Pierre Cantel, laboureur de Plasnes, et les héritiers...
  4. Résultat n°4

    Plasnes : Publication, arrêt.

    Cote

    1337 W 33 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plasnes : Publication, arrêt.
  5. Résultat n°5

    Barnabé Nicolas, dit Bonan (de Pierreronde) à la requête des créanciers de Philippe Duclos-Lange, procédant également contre les familles Fourquemin et Duvallet (de Plasnes)

    Date

    1779-1787

    Cote

    3 B 607 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Saisies au bailliage de Beaumont
    • Biens de parculiers
    • Barnabé Nicolas, dit Bonan (de Pierreronde) à la requête...
  6. Résultat n°6

    Pierre Cautel, de Plasnes

    Date

    1777-1778

    Cote

    34 B 110 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Pierre Cautel, de Plasnes
  7. Résultat n°7

    Copies collationnées (décembre 1787- février 1788) d'actes passés de 1756 à 1788, en particulier : contrat de mariage de 1756 entre Jacques-Gédéon-Charles-François-Philippe Duclos-Lange, directeur des domaines du roi, demeurant à Paris (rue Vivienne, paroisse Saint-Eustache), fils d'un lieutenant civil et criminel au bailliage d'Argentan, et Magdeleine Guillebon, apportant 40.000 livres de dot, concernant aussi les familles de Houssaye, de Colleson, Massy, Lallemand de Nantouillet (du côté du mari), et La Fontaine, Salmon, Bordier, Sauvage, Pellavoine - séparation de biens en 1782 - pour suite par sa femme de Duclos-Lange, détenu au Grand-Châtelet en 1786, pour 60.000 livres - demande de saisie des biens de Duclos-Lange - déclaration fournie au bailliage d'Orbec par Magdeleine Guillebon, du 30 novembre 1787, des biens décrétés sur son mari

    Date

    1787-1788

    Cote

    4 B 271 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie
    • Saisie des biens de la famille Duclos-Lange
    • Copies collationnées (décembre 1787- février 1788)...
  8. Résultat n°8

    Procédures menées par Pierre Cantel, laboureur de Plasnes, contre les familles Parent, Bret, Dumontier et autres

    Date

    1772-1773

    Cote

    85 B 54 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 85 B - Justice seigneuriale de Plasnes et Marcheneuf
    • Police et causes criminelles
    • Procédures menées par Pierre Cantel, laboureur de Plasnes,...