Poids et mesures - Recherche

Résultat n°1
avril 1757-février 1759

Date

avril 1757-février 1759

Cote

16 B 767 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- avril 1757-février 1759
Résultat n°2
1742

Date

1742

Cote

16 B 753 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- 1742
Résultat n°3
1735-1736

Date

1735-1736

Cote

16 B 749 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- 1735-1736
Résultat n°4
Procès-verbaux : recensement des registres paroissiaux après décès des curés, mesures et jaugeages

Date

1755-1770

Cote

12 B 58 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy
- Bailliage, causes civiles
- Pièces se rattachant aux procédures
- Procès-verbaux : recensement des registres paroissiaux...
Résultat n°5
1741

Date

1741

Cote

16 B 752 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- 1741
Résultat n°6
janvier 1762-mai 1764

Date

janvier 1762-mai 1764

Cote

16 B 769 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- janvier 1762-mai 1764
Résultat n°7
janvier-novembre 1750

Date

janvier-novembre 1750

Cote

16 B 761 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- janvier-novembre 1750
Résultat n°8
janvier 1770-janvier 1771

Date

janvier 1770-janvier 1771

Cote

16 B 775 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- janvier 1770-janvier 1771
Résultat n°9
1743

Date

1743

Cote

16 B 754 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- 1743
Résultat n°10
janvier 1772-janvier 1773

Date

janvier 1772-janvier 1773

Cote

16 B 776 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- janvier 1772-janvier 1773
Résultat n°11
1748

Date

1748

Cote

16 B 759 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- 1748
Résultat n°12
février 1752-août 1753

Date

février 1752-août 1753

Cote

16 B 763 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- février 1752-août 1753
Résultat n°13
Réceptions à des offices, informations de bonne vie et mœurs, provisions concernant : procureurs et avocats aux sièges de Nonancourt et Ezy, notaires, greffiers, huissiers-audienciers, concierges du prétoire, commis au contrôle des exploits, contrôleurs des cures, jaugeurs des poids et mesures, arpenteurs, sergents, archers-gardes, bailli d'Illiers

Date

1698-1788

Cote

9 B 160 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
- Bailliage, siège de Nonancourt, police et administraon
- Réceptions à des offices, informations de bonne vie...
Résultat n°14
1744

Date

1744

Cote

16 B 755 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- 1744
Résultat n°15
juin 1778-juin 1780

Date

juin 1778-juin 1780

Cote

16 B 780 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- juin 1778-juin 1780
Résultat n°16
octobre 1783-mai 1787

Date

octobre 1783-mai 1787

Cote

16 B 782 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- octobre 1783-mai 1787
Résultat n°17
janvier 1652-janvier 1656

Date

janvier 1652-janvier 1656

Cote

16 B 733 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- janvier 1652-janvier 1656
Résultat n°18
juillet 1768-mai 1769

Date

juillet 1768-mai 1769

Cote

16 B 773 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- juillet 1768-mai 1769
Résultat n°19
1755

Date

1755

Cote

16 B 765 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- 1755
Résultat n°20
juin 1764-mai 1765

Date

juin 1764-mai 1765

Cote

16 B 770 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- juin 1764-mai 1765
Résultat n°21
janvier 1751-février 1752

Date

janvier 1751-février 1752

Cote

16 B 762 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- janvier 1751-février 1752
Résultat n°22
1723

Date

1723

Cote

16 B 740 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- 1723
Résultat n°23
1725

Date

1725

Cote

16 B 742 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- 1725
Résultat n°24
1747

Date

1747

Cote

16 B 758 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- 1747
Résultat n°25
1749

Date

1749

Cote

16 B 760 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- 1749
Résultat n°26
janvier 1688-décembre 1691

Date

janvier 1688-décembre 1691

Cote

16 B 735 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- janvier 1688-décembre 1691
Résultat n°27
1729

Date

1729

Cote

16 B 746 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- 1729
Résultat n°28
janvier 1650-janvier 1652

Date

janvier 1650-janvier 1652

Cote

16 B 732 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- janvier 1650-janvier 1652
Résultat n°29
1721

Date

1721

Cote

16 B 738 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- 1721
Résultat n°30
1745

Date

1745

Cote

16 B 756 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- 1745
Résultat n°31
1722

Date

1722

Cote

16 B 739 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- 1722
Résultat n°32
juin 1780-octobre 1783

Date

juin 1780-octobre 1783

Cote

16 B 781 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- juin 1780-octobre 1783
Résultat n°33
janvier 1774-juillet 1775

Date

janvier 1774-juillet 1775

Cote

16 B 778 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- janvier 1774-juillet 1775
Résultat n°34
1728

Date

1728

Cote

16 B 745 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- 1728
Résultat n°35
septembre 1753-décembre 1754

Date

septembre 1753-décembre 1754

Cote

16 B 764 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- septembre 1753-décembre 1754
Résultat n°36
Office d'auneur de toiles et jaugeur des poids et mesures : contentieux entre le Maréchal de Belle-Ile et Adrien Asseline

Date

1673-1754

Cote

10 B 425 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, police et administraon
- Plumif, sentences, prix, offices, méers
- Office d'auneur de toiles et jaugeur des poids et mesures...
Résultat n°37
mars 1759-décembre 1761

Date

mars 1759-décembre 1761

Cote

16 B 768 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- mars 1759-décembre 1761
Résultat n°38
décembre 1699-juin 1700

Date

décembre 1699-juin 1700

Cote

16 B 737 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- décembre 1699-juin 1700
Résultat n°39
juillet 1775-juin 1778

Date

juillet 1775-juin 1778

Cote

16 B 779 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- juillet 1775-juin 1778
Résultat n°40
mai-décembre 1769

Date

mai-décembre 1769

Cote

16 B 774 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- mai-décembre 1769
Résultat n°41
1730-1731

Date

1730-1731

Cote

16 B 747 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- 1730-1731
Résultat n°42
Offices relatifs aux poids et mesures : jaugeurs, auneurs, visiteurs-réformateurs

Date

1600-1694

Cote

14 B 513 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, police et administration
- Police générale et particulière
- Autres pièces
- Offices relatifs aux poids et mesures : jaugeurs, auneurs,...
Résultat n°43
1727

Date

1727

Cote

16 B 744 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- 1727
Résultat n°44
1732-1734

Date

1732-1734

Cote

16 B 748 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- 1732-1734
Résultat n°45
Police : requêtes du procureur fiscal et de particuliers, ordonnances de police concernant les forains sous la halle de Tillières (1720), l'exercice illégal de la médecine à Damville (1768), les perturbations (1786) - réglementation de l'exercice et des droits de la juridiction (1722-1723) - inspections des poids et mesures (1726-1731) - déclaration de port d'armes (1783)

Date

1720-1786

Cote

46 B 188 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions seigneuriales
- 46 B - Justice seigneuriale de Damville
- Police et administraon
- Police : requêtes du procureur fiscal et de particuliers,...
Résultat n°46
Police générale : requêtes, sentences et règlements divers concernant les métiers, prix des denrées, inspections des poids et mesures, bouchers, vignerons et vendanges, marchands de toile, droits de foire, constructions et ordures.

Date

1678-1785

Cote

1 B 256 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
- Police et administraon
- Police générale et parculière
- Police générale : requêtes, sentences et règlements...
Résultat n°47
Procès verbaux dressés par le jaugeur royal à l'exercice des poids, aulnes, mesures, crocs et plombées et visiteur général des moulins dans l'étendue du bailliage d'Orbec, Bernay, Breteuil et Beaumont-le-Roger, domicilié au Bureau du jeauge royal à Bernay, paroisse Sainte-Croix

Date

1752-1765

Cote

5 B 123 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
- Ville de Bernay, juridiction de police
- Police générale et des méers
- Procès verbaux dressés par le jaugeur royal à l'exercice...
Résultat n°48
1693

Date

1693

Cote

16 B 736 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- 1693
Résultat n°49
janvier 1756-février 1757

Date

janvier 1756-février 1757

Cote

16 B 766 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- janvier 1756-février 1757
Résultat n°50
juin 1765-décembre 1766

Date

juin 1765-décembre 1766

Cote

16 B 771 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- juin 1765-décembre 1766
Résultat n°51
1726

Date

1726

Cote

16 B 743 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- 1726
Résultat n°52
1746

Date

1746

Cote

16 B 757 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- 1746
Résultat n°53
mai 1787-octobre 1790

Date

mai 1787-octobre 1790

Cote

16 B 783 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- mai 1787-octobre 1790
Résultat n°54
1753-1792

Date

1753-1792

Cote

1 B 217 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
- Bailliage, causes civiles
- Procédures
- Procédures diverses
- 1753-1792
Résultat n°55
1737-1739

Date

1737-1739

Cote

16 B 750 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- 1737-1739
Résultat n°56
1740

Date

1740

Cote

16 B 751 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- 1740
Résultat n°57
Ordonnances prises par l'enquêteur examinateur aux bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche, les échevins, le lieutenant général - extraits d'ordonnances royales, assignations, concernant principalement police des subsistances, des grains et farines, police des cabarets et des boucheries, navigation et en particulier : poids et mesures (1612) - police du pain (1651) - police des cabarets (1668-1671)

Date

1601-1768

Cote

14 B 471 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, police et administration
- Police générale et particulière
- Ordonnances prises par l'enquêteur examinateur aux...
Résultat n°58
1773

Date

1773

Cote

16 B 777 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- 1773
Résultat n°59
janvier 1767-juillet 1768

Date

janvier 1767-juillet 1768

Cote

16 B 772 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- janvier 1767-juillet 1768
Résultat n°60
septembre 1678-janvier 1681

Date

septembre 1678-janvier 1681

Cote

16 B 734 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- septembre 1678-janvier 1681
Résultat n°61
1724

Date

1724

Cote

16 B 741 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
- Bailliage, police et administraon
- Plumif
- Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des...
- 1724
Résultat n°62
1744-1761

Date

1744-1761

Cote

5 B 124 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
- Ville de Bernay, juridiction de police
- Police générale et des méers
- Minutes des sentences et de récepons de maîtres dans...
- 1744-1761

Résultats de la recherche

avril 1757-février 1759

Date

Cote

1742

Date

Cote

1735-1736

Date

Cote

Procès-verbaux : recensement des registres paroissiaux après décès des curés, mesures et jaugeages

Date

Cote

1741

Date

Cote

janvier 1762-mai 1764

Date

Cote

janvier-novembre 1750

Date

Cote

janvier 1770-janvier 1771

Date

Cote

1743

Date

Cote

janvier 1772-janvier 1773

Date

Cote

1748

Date

Cote

février 1752-août 1753

Date

Cote

Date

Cote

1744

Date

Cote

juin 1778-juin 1780

Date

Cote

octobre 1783-mai 1787

Date

Cote

janvier 1652-janvier 1656

Date

Cote

juillet 1768-mai 1769

Date

Cote

1755

Date

Cote

juin 1764-mai 1765

Date

Cote

janvier 1751-février 1752

Date

Cote

1723

Date

Cote

1725

Date

Cote

1747

Date

Cote

1749

Date

Cote

janvier 1688-décembre 1691

Date

Cote

1729

Date