Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 B 571 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1785-1790
Lieu
Beaumont-le-Roger, Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Conches, Neubourg (Le) — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
  • Procédures à Beaumont
  • Procédure concernant les familles Cally (de Beaumont-le-Roger)...
Résultat n°2
Cote
14 B 204 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1479-1599
Lieu
Acquigny — Becdal, Bosc-Baril (Le) (n. id.), Louviers — Saint-Lubin de l'Epine, prieuré, Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Autres pièces
  • Procédures diverses : actes émanant de divers notaires...