• sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procédure concernant les familles Cally (de Beaumont-le-Roger) et Poisson (de Conches)

    Date

    1785-1790

    Cote

    3 B 571 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Procédures à Beaumont
    • Procédure concernant les familles Cally (de Beaumont-le-Roger)...
  2. Résultat n°2

    Procédures diverses : actes émanant de divers notaires et juridictions, titres de propriétés, affaires passées principalement à la fin du XVIIe devant Loïs Tesson, lieutenant général civil et criminel du bailli de Rouen au ressort de Pont-de-l'Arche

    Date

    1479-1599

    Cote

    14 B 204 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Autres pièces
    • Procédures diverses : actes émanant de divers notaires...