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  1. Résultat n°1

    Aveux et déclarations.

    Date

    1598-1740

    Cote

    G253

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre collégial de la Saussaye
    • Aveux et déclarations.
  2. Résultat n°2

    « Registre des affaires temporelles du chapitre de Vernon » et délibérations capitulaires. – « Acte cérémonial de l'installation et prise de possession de premier chanoine de l'église royalle et collégiale de Notre-Dame de Vernon par très-haut, très-puissant et très-excellent prince Monseigneur Louis-Jean-Marie de Bourbon, duc de Penthièvre, de Château-Vilain, de Rambouillet et d'Aumale, comte d'Eu, de Dreux, prince d'Anet, pair, grand-amiral et grand-veneur de France, gouverneur et lieutenant-général pour le Roy en sa province de Bretagne, duc de Gisors, comte de Vernon et en cette qualité seigneur fondateur et collateur des canonicats de cette église » (5 mars 1778) ; – procès-verbal de prise de possession par Antoine-Jérôme Orré du Serisier, prêtre du diocèse de Poitiers, du canonicat vacant par le décès de Me Jacques-Étienne-Marie Dez (20 décembre 1779) ; – procès-verbal de l'assemblée des habitants, du seigneur et du curé de la paroisse de Vernonnet, convoquée par le doyen du chapitre de Vernon à l'effet de constater l'état ancien du chœur de l'église de Vernonnet, agrandi par les soins du chapitre à la condition que les réparations du nouveau chœur resteraient à la charge des habitants (22 juillet 1787).

    Date

    1776-1790

    Cote

    G286

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre collégial de Vernon
    • « Registre des affaires temporelles du chapitre de...