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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1 B 258 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1720-1785
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Police et administraon
  • Police générale et parculière
  • Police des grains et de la boulangerie : requêtes des...
  • 1720-1785
Résultat n°2
Cote
1 B 257 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1677-1719
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Police et administraon
  • Police générale et parculière
  • Police des grains et de la boulangerie : requêtes des...
  • 1677-1719