Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance, listes de propositions et listes des maires et adjoints des arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer.	Cote 2 M 125	Date 1846-1847	Lieu Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Documents généraux Loi du 21 mars 1831 Renouvellement triennal des maires et adjoints (1846) Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance,...
Résultat n°2	Arrondissement de Pont-Audemer	Cote 3 M 393	Date 1831-1834	Lieu Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections municipales Généralités Régime de la loi du 21 mars 1831 Composition des Conseils municipaux par arrondissements,... Arrondissement de Pont-Audemer
Résultat n°3	Maires et adjoints : mutations ; listes des maires et adjoints des arrondissements de Louviers et Pont-Audemer (1907).	Cote 3 M 428	Date 1905-1907	Lieu Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections municipales Généralités Régime de la loi du 5 avril 1884 Maires et adjoints : mutations ; listes des maires...
Résultat n°4	Maires et adjoints nommés par le préfet : états et lettres de propositions (affaires classées par arrondissements, plus détaillées pour celui d'Evreux) ; listes des maires et adjoints pour les arrondissements des Andelys, Evreux, Bernay et Pont-Audemer.	Cote 2 M 128	Date 1852	Lieu Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Documents généraux Seconde République. - Loi du 7 juillet 1852 Nomination des maires et adjoints conformément à la... Maires et adjoints nommés par le préfet : états et...
Résultat n°5	Correspondance, nombre de conseillers à élire pour chaque commune, sectionnements électoraux ; résultats des opérations ; listes de maires et adjoints (arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers, Pont-Audemer) ; mutations.	Cote 3 M 429	Date 1908	Lieu Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections municipales Généralités Régime de la loi du 5 avril 1884 Renouvellement des Conseils municipaux (3 et 10 mai... Correspondance, nombre de conseillers à élire pour...
Résultat n°6	Arrondissements de Pont-Audemer (fin) et Evreux.	Cote 2 M 130	Date 1855	Lieu Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Documents généraux Second Empire. - Loi du 5 mai 1855 Listes par communes de maires et adjoints nommés (avec... Arrondissements de Pont-Audemer (fin) et Evreux.
Résultat n°7	Listes de maires et adjoints (arrondissements des Andelys, Bernay, Evreux, Pont-Audemer) 1879 ou 1880.	Cote 3 M 411	Date 1878-1880	Lieu Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections municipales Généralités Régime de la loi du 12 août 1876 Maires et adjoints élus Listes de maires et adjoints (arrondissements des Andelys,...
Résultat n°8	Arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer (en partie).	Cote 2 M 129	Date 1855	Lieu Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Documents généraux Second Empire. - Loi du 5 mai 1855 Listes par communes de maires et adjoints nommés (avec... Arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer...
Résultat n°9	Maires et adjoints élus par les Conseils municipaux conformément à l'article 10 du décret du 3 juillet 1848 : correspondance, états des maires et adjoints par arrondissements ; tableaux statistiques des changements intervenus depuis le 22 février 1848 (arrondissements des Andelys et Pont-Audemer) ; révocations à la suite du coup d'Etat du 2 décembre 1851.	Cote 3 M 398	Date 1848-1852	Lieu Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections municipales Généralités Régime du décret du 3 juillet 1848 Maires et adjoints élus par les Conseils municipaux...
Résultat n°10	Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance et listes de propositions (arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer).	Cote 2 M 123	Date 1843-1845	Lieu Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Documents généraux Loi du 21 mars 1831 Renouvellement triennal des maires et adjoints (1843) Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance...
Résultat n°11	Elections en exécution du décret du 30 avril 1815, des maires et adjoints des communes dont les municipalités sont à la nomination du préfet : correspondance, états des maires et adjoints élus dans les arrondissements des Andelys et Pont-Audemer ; états des candidats proposés au préfet (arr. d'Evreux).	Cote 2 M 93	Date mai-juin 1815	Lieu Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Documents généraux Cent Jours. - Décrets Impériaux des 20 et 30 avril... Elections en exécution du décret du 30 avril 1815,...
Résultat n°12	Maires et adjoints à la nomination du préfet : listes des maires et adjoints en fonction pour les arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer (août 1807).	Cote 2 M 82	Date 1807-1808	Lieu Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Documents généraux Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII Renouvellement quinquennal (1808) des maires et adjoints... Maires et adjoints à la nomination du préfet : listes...
Résultat n°13	Renouvellement des Conseils municipaux (4 et 12 mai 1912) : circulaires et correspondance, sectionnements électoraux, rapports des sous-préfets, tableaux statistiques des résultats avec nuance politique des conseillers municipaux ; coupures de presse ; listes de maires et adjoints (Les Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer) ; mutations.	Cote 3 M 433	Date-	Lieu Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections municipales Généralités Régime de la loi du 5 avril 1884 Renouvellement des Conseils municipaux (4 et 12 mai...
Résultat n°14	Arrondissements de Louviers et Pont-Audemer	Cote 2 M 156	Date 1865-1881	Lieu Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Listes de maires et adjoints nommés (1865-1881) Listes des maires et adjoints par communes avec la... Arrondissements de Louviers et Pont-Audemer

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Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance, listes de propositions et listes des maires et adjoints des arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer.

Arrondissement de Pont-Audemer

Maires et adjoints : mutations ; listes des maires et adjoints des arrondissements de Louviers et Pont-Audemer (1907).

Maires et adjoints nommés par le préfet : états et lettres de propositions (affaires classées par arrondissements, plus détaillées pour celui d'Evreux) ; listes des maires et adjoints pour les arrondissements des Andelys, Evreux, Bernay et Pont-Audemer.

Correspondance, nombre de conseillers à élire pour chaque commune, sectionnements électoraux ; résultats des opérations ; listes de maires et adjoints (arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers, Pont-Audemer) ; mutations.

Arrondissements de Pont-Audemer (fin) et Evreux.

Listes de maires et adjoints (arrondissements des Andelys, Bernay, Evreux, Pont-Audemer) 1879 ou 1880.

Arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer (en partie).

Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance et listes de propositions (arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer).

Maires et adjoints à la nomination du préfet : listes des maires et adjoints en fonction pour les arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer (août 1807).

Arrondissements de Louviers et Pont-Audemer