Pont-Audemer — Bailliage

Résultat n°1
1770-1793

Date

1770-1793

Cote

13 B 284 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Saisies, par seigneureries et familles
- Ventes et baux judiciaires, adjudicaons
- 1770-1793
Résultat n°2
janvier-juillet 1720

Date

janvier-juillet 1720

Cote

13 B 77 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Sentences
- Minutes de sentence
- janvier-juillet 1720
Résultat n°3
(1770-1773, 1764-1773)

Date

1764-1773

Cote

13 B 207 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Procédures
- Procédures closes entre 1770 et 1779
- (1770-1773, 1764-1773)
Résultat n°4
juin-juillet 1634

Date

juin-juillet 1634

Cote

13 B 396 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, police et administraon
- Contrôle des actes et insinuations
- Contrôle des actes des notaires
- juin-juillet 1634
Résultat n°5
décembre 1640

Date

décembre 1640

Cote

13 B 403 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, police et administraon
- Contrôle des actes et insinuations
- Contrôle des actes des notaires
- décembre 1640
Résultat n°6
février 1769-février 1773

Date

février 1769-février 1773

Cote

13 B 301 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Tutelles
- Registres des tutelles, renonciaons, émancipaons et...
- février 1769-février 1773
Résultat n°7
1765-1768

Date

1765-1768

Cote

13 B 559 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes criminelles
- Procédures diverses
- 1765-1768
Résultat n°8
janvier 1773-décembre 1774

Date

janvier 1773-décembre 1774

Cote

13 B 48 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Plumifs
- Plumif des causes réelles et sommaires
- janvier 1773-décembre 1774
Résultat n°9
juillet-décembre 1770

Date

juillet-décembre 1770

Cote

13 B 136 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Sentences
- Minutes de sentence
- juillet-décembre 1770
Résultat n°10

88 medias
mars 1691-décembre 1692

Date

mars 1691-décembre 1692

Cote

13 B 20 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Plumifs
- Registre pour les causes du roi : assises me curiales,...
- mars 1691-décembre 1692
Résultat n°11
janvier-juin 1746

Date

janvier-juin 1746

Cote

13 B 87 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Sentences
- Minutes de sentence
- janvier-juin 1746
Résultat n°12
mai-juin 1668

Date

mai-juin 1668

Cote

13 B 453 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, police et administraon
- Contrôle des actes et insinuations
- Contrôle des actes des notaires
- mai-juin 1668
Résultat n°13
juillet 1761-juillet 1771

Date

juillet 1761-juillet 1771

Cote

13 B 16 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Actes généraux du greffe
- Conclusions : registres du procureur et des gens du...
- juillet 1761-juillet 1771
Résultat n°14
(1759, 1738-1759)

Date

1738-1759

Cote

13 B 198 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Procédures
- Procédures closes entre 1757 et 1759 et pièces isolées
- (1759, 1738-1759)
Résultat n°15
août-septembre 1632

Date

août-septembre 1632

Cote

13 B 388 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, police et administraon
- Contrôle des actes et insinuations
- Contrôle des actes des notaires
- août-septembre 1632
Résultat n°16
octobre-décembre 1648

Date

octobre-décembre 1648

Cote

13 B 416 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, police et administraon
- Contrôle des actes et insinuations
- Contrôle des actes des notaires
- octobre-décembre 1648
Résultat n°17
Enregistrement des déclarations de terres incultes et de défrichements, suivant la déclaration du roi du 13 août 1766

Date

novembre 1766-juillet 1790

Cote

13 B 500 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, police et administraon
- Police générale et parculières
- Enregistrement des déclarations de terres incultes...
Résultat n°18
1763-1768

Date

1763-1768

Cote

13 B 319 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Tutelles
- Tutelles diverses
- 1763-1768
Résultat n°19
juillet-décembre 1757

Date

juillet-décembre 1757

Cote

13 B 110 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Sentences
- Minutes de sentence
- juillet-décembre 1757
Résultat n°20
décembre 1779-juin 1780

Date

décembre 1779-juin 1780

Cote

13 B 155 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Sentences
- Minutes de sentence
- décembre 1779-juin 1780
Résultat n°21
n° 241 à 288

Date

1787-1792

Cote

13 B 241 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Saisies et consignaons : documents généraux
- Dossiers des consignaons
- n° 241 à 288
Résultat n°22
Contre François et Jean-Baptiste Giot, laboureurs de Saint-Victor d'Epine, pour usure

Date

1782-1785

Cote

13 B 586 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes criminelles
- Contre François et Jean-Baptiste Giot, laboureurs de...
Résultat n°23
septembre-octobre 1653

Date

septembre-octobre 1653

Cote

13 B 435 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, police et administraon
- Contrôle des actes et insinuations
- Contrôle des actes des notaires
- septembre-octobre 1653
Résultat n°24
(1750-1751, 1747-1751)

Date

1747-1751

Cote

13 B 192 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Procédures
- Procédures closes entre 1743 et 1756 et pièces isolées
- (1750-1751, 1747-1751)
Résultat n°25
janvier-juin 1765

Date

janvier-juin 1765

Cote

13 B 125 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Sentences
- Minutes de sentence
- janvier-juin 1765
Résultat n°26
février 1754-janvier 1769

Date

février 1754-janvier 1769

Cote

13 B 15 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Actes généraux du greffe
- Conclusions : registres du procureur et des gens du...
- février 1754-janvier 1769
Résultat n°27
décembre 1781-juin 1782

Date

décembre 1781-juin 1782

Cote

13 B 159 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Sentences
- Minutes de sentence
- décembre 1781-juin 1782
Résultat n°28
Contre les familles Vallée et Dehors pour incendies criminels et abattis d'arbres (Fort-Moville)

Date

1767-1771

Cote

13 B 562 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes criminelles
- Contre les familles Vallée et Dehors pour incendies...
Résultat n°29
1750-1755

Date

1750-1755

Cote

13 B 315 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Tutelles
- Tutelles diverses
- 1750-1755
Résultat n°30
Contre François Bertrand, Pierre Voesvenelle, Pierre-Louis Desperrois et autres habitants des paroisses du Neubourg et de Crosville-la-Vieille pour filouterie et escroquerie

Date

1771-1774

Cote

13 B 569 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes criminelles
- Contre François Bertrand, Pierre Voesvenelle, Pierre-Louis...
Résultat n°31
février 1752-avril 1754

Date

février 1752-avril 1754

Cote

13 B 294 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Tutelles
- Registres des tutelles, renonciaons, émancipaons et...
- février 1752-avril 1754
Résultat n°32
1601-1710

Date

1601-1710

Cote

13 B 324 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Successions
- Successions diverses, apposions de scellés, renonciaons,...
- 1601-1710
Résultat n°33
Informations, confrontations, interrogatoires, assignations, procès-verbaux, sentences, récolements et inventaires des pièces

Date

1772

Cote

13 B 567 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes criminelles
- Assassinat avec mulaons de Jacques Verger, domesque,...
- Informations, confrontations, interrogatoires, assignations,...
Résultat n°34
1717-1722

Date

1717-1722

Cote

13 B 289 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Tutelles
- Registres des tutelles, renonciaons, émancipaons et...
- 1717-1722
Résultat n°35
1767-1774

Date

1767-1774

Cote

13 B 277 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Saisies, par seigneureries et familles
- Saisies diverses
- 1767-1774
Résultat n°36
n° 101 à 149

Date

1772-1778

Cote

13 B 238 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Saisies et consignaons : documents généraux
- Dossiers des consignaons
- n° 101 à 149
Résultat n°37
Procès-verbaux divers

Date

1755-1774

Cote

13 B 336 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Pièces se rattachant aux procédures
- Procès-verbaux divers
Résultat n°38
juillet 1759-novembre 1763

Date

juillet 1759-novembre 1763

Cote

13 B 337 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, police et administraon
- Enregistrement et transcriptions des édits et déclarations...
- juillet 1759-novembre 1763
Résultat n°39
janvier-juin 1760

Date

janvier-juin 1760

Cote

13 B 115 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Sentences
- Minutes de sentence
- janvier-juin 1760
Résultat n°40
mai-juillet 1673

Date

mai-juillet 1673

Cote

13 B 464 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, police et administraon
- Contrôle des actes et insinuations
- Contrôle des actes des notaires
- mai-juillet 1673
Résultat n°41
janvier-juin 1773

Date

janvier-juin 1773

Cote

13 B 141 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Sentences
- Minutes de sentence
- janvier-juin 1773
Résultat n°42
Accusation de faux témoignages et subornation de témoins

Date

1747-1753

Cote

13 B 543 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes criminelles
- Jacques-Eléonor d'Œillençon, seigneur de Villerville
- Accusation de faux témoignages et subornation de témoins
Résultat n°43
janvier-juin 1766

Date

janvier-juin 1766

Cote

13 B 127 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Sentences
- Minutes de sentence
- janvier-juin 1766
Résultat n°44
janvier 1742-décembre 1743

Date

janvier 1742-décembre 1743

Cote

13 B 290 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Tutelles
- Registres des tutelles, renonciaons, émancipaons et...
- janvier 1742-décembre 1743
Résultat n°45
janvier 1753-mars 1755

Date

janvier 1753-mars 1755

Cote

13 B 37 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Plumifs
- Plumif des causes civiles
- janvier 1753-mars 1755
Résultat n°46
juillet-août 1625

Date

juillet-août 1625

Cote

13 B 365 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, police et administraon
- Contrôle des actes et insinuations
- Contrôle des actes des notaires
- juillet-août 1625
Résultat n°47
février-mars 1618

Date

février-mars 1618

Cote

13 B 357 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, police et administraon
- Contrôle des actes et insinuations
- Contrôle des actes des notaires
- février-mars 1618
Résultat n°48
février-mars 1621

Date

février-mars 1621

Cote

13 B 363 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, police et administraon
- Contrôle des actes et insinuations
- Contrôle des actes des notaires
- février-mars 1621
Résultat n°49
Charles-Joseph Le Bouteiller, sieur du Bordage (1747-1749) - de M. de Villenaize, sieur de Chesne-Varrin (paroisse de Rougemontier), à la requête de Charles Desramez, marchand au Havre (1756-1760)

Date

1747-1760

Cote

13 B 253 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Saisies, par seigneureries et familles
- Charles-Joseph Le Bouteiller, sieur du Bordage (1747-1749)...
Résultat n°50
janvier 1744-décembre 1745

Date

janvier 1744-décembre 1745

Cote

13 B 32 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Plumifs
- Plumif des causes civiles
- janvier 1744-décembre 1745
Résultat n°51
Procédures diverses

Date

1769-1771

Cote

13 B 564 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes criminelles
- Procédures diverses
Résultat n°52
Contre Lamirault, curé du Landin, pour négligences dans le service divin

Date

1763-1764

Cote

13 B 558 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes criminelles
- Contre Lamirault, curé du Landin, pour négligences...
Résultat n°53
(1747-1749, 1668-1749)

Date

1668-1749

Cote

13 B 190 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Procédures
- Procédures closes entre 1743 et 1756 et pièces isolées
- (1747-1749, 1668-1749)
Résultat n°54
1785-1791

Date

1785-1791

Cote

13 B 178 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Sentences
- Qualités de sentences
- 1785-1791
Résultat n°55
Réforme d'actes d'état-civil à la requête de François Le Bourg, sieur de L'Epine, lieutenant particulier assesseur criminel au bailliage de Pont-Audemer - extraits d'actes de 1648 à 1781

Date

1648-1781

Cote

13 B 209 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Procédures
- Réforme d'actes d'état-civil à la requête de François...
Résultat n°56
1771-1784

Date

1771-1784

Cote

13 B 177 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Sentences
- Qualités de sentences
- 1771-1784
Résultat n°57
mai-juin 1635

Date

mai-juin 1635

Cote

13 B 398 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, police et administraon
- Contrôle des actes et insinuations
- Contrôle des actes des notaires
- mai-juin 1635
Résultat n°58
janvier-février 1647

Date

janvier-février 1647

Cote

13 B 414 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, police et administraon
- Contrôle des actes et insinuations
- Contrôle des actes des notaires
- janvier-février 1647
Résultat n°59
janvier 1744-juin 1747

Date

janvier 1744-juin 1747

Cote

13 B 291 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Tutelles
- Registres des tutelles, renonciaons, émancipaons et...
- janvier 1744-juin 1747
Résultat n°60
1762-1791

Date

1762-1791

Cote

13 B 325 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Successions
- Successions diverses, apposions de scellés, renonciaons,...
- 1762-1791
Résultat n°61
Infanticide à Bourneville

Date

1760-1764

Cote

13 B 556 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes criminelles
- Infanticide à Bourneville
Résultat n°62
juin-août 1683

Date

juin-août 1683

Cote

13 B 467 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, police et administraon
- Contrôle des actes et insinuations
- Contrôle des actes des notaires
- juin-août 1683
Résultat n°63
janvier-juin 1781

Date

janvier-juin 1781

Cote

13 B 157 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Sentences
- Minutes de sentence
- janvier-juin 1781
Résultat n°64
juillet-décembre 1745

Date

juillet-décembre 1745

Cote

13 B 86 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Sentences
- Minutes de sentence
- juillet-décembre 1745
Résultat n°65
Provenant du bureau des saisies réelles

Date

1791-1793

Cote

13 B 246 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Saisies et consignaons : documents généraux
- Comptes arrêtés le 16 octobre 1793 par Bertrand Loisel...
- Provenant du bureau des saisies réelles
Résultat n°66
Monitoires, aggraves et réaggraves

Date

1771-1772

Cote

13 B 566 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes criminelles
- Assassinat avec mulaons de Jacques Verger, domesque,...
- Monitoires, aggraves et réaggraves
Résultat n°67
n° 101 à 152

Date

1782-1793

Cote

13 B 244 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Saisies et consignaons : documents généraux
- Dossiers des saisies
- n° 101 à 152
Résultat n°68
Vérifications des limites de la bourgeoisie de Pont-Audemer par la Cour des Comptes, Aides et Finances de Normandie : procès-verbal de visite en 1547 des faubourgs de Pont-Audemer pour tracer les limites de la bourgeoisie et des droits dont jouissent les habitants (s.d., XVIIIe s.) - assemblée générale des habitants pour lecture des lettres de tarif accordé par le roi - enregistrement des déclarations (signatures de l'ensemble des habitants) - rôle des impositions pour 1689, de la subsistance pour 1676 - extraits des registres des déclarations de translation de domicile de l'élection de Pont-Audemer pour 1685-1689 - extraits de registres paroissiaux et autres extraits - assiette des bornes placées anciennement pour distinguer la bourgeoisie de la non-bourgeoisie, supplique à ce sujet (1689) - procès-verbal de recensement des limites de la bourgeoisie en ce qui concerne la paroisse de Saint-Aignan (1723)

Date

1676-1723

Cote

13 B 509 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, police et administraon
- Police générale et parculières
- Vérifications des limites de la bourgeoisie de Pont-Audemer...
Résultat n°69
Baux judiciaires, cahiers des charges

Date

1766-1772

Cote

13 B 258 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Saisies, par seigneureries et familles
- Baronnie ou marquisat d'Annebault, de la baronnie d'Aubigny,...
- Baux judiciaires, cahiers des charges
Résultat n°70
juin-juillet 1650

Date

juin-juillet 1650

Cote

13 B 424 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, police et administraon
- Contrôle des actes et insinuations
- Contrôle des actes des notaires
- juin-juillet 1650
Résultat n°71
avril-mai 1611

Date

avril-mai 1611

Cote

13 B 344 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, police et administraon
- Contrôle des actes et insinuations
- Contrôle des actes des notaires
- avril-mai 1611
Résultat n°72
janvier-juin 1772

Date

janvier-juin 1772

Cote

13 B 139 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Sentences
- Minutes de sentence
- janvier-juin 1772
Résultat n°73

663 medias
février 1742-juin 1755

Date

février 1742-juin 1755

Cote

13 B 22 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Plumifs
- Registre pour les causes du roi : assises me curiales,...
- février 1742-juin 1755
Résultat n°74
Procédures diverses

Date

1742-1743

Cote

13 B 535 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes criminelles
- Procédures diverses
Résultat n°75
1773-1789

Date

1773-1789

Cote

13 B 280 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Saisies, par seigneureries et familles
- Saisies diverses
- 1773-1789
Résultat n°76
(janvier, mars-décembre 1717)

Date

janvier-décembre 1717

Cote

13 B 74 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Sentences
- Minutes de sentence
- (janvier, mars-décembre 1717)
Résultat n°77
juillet-décembre 1783

Date

juillet-décembre 1783

Cote

13 B 162 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Sentences
- Minutes de sentence
- juillet-décembre 1783
Résultat n°78
janvier-février 1629

Date

janvier-février 1629

Cote

13 B 385 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, police et administraon
- Contrôle des actes et insinuations
- Contrôle des actes des notaires
- janvier-février 1629
Résultat n°79
(1755-1762, 1696-1756)

Date

1696-1756

Cote

13 B 195 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Procédures
- Procédures closes entre 1743 et 1756 et pièces isolées
- (1755-1762, 1696-1756)
Résultat n°80
juillet-décembre 1756

Date

juillet-décembre 1756

Cote

13 B 108 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Sentences
- Minutes de sentence
- juillet-décembre 1756

Résultats de la recherche

1770-1793

Date

Cote

janvier-juillet 1720

Date

Cote

(1770-1773, 1764-1773)

Date

Cote

juin-juillet 1634

Date

Cote

décembre 1640

Date

Cote

février 1769-février 1773

Date

Cote

1765-1768

Date

Cote

janvier 1773-décembre 1774

Date

Cote

juillet-décembre 1770

Date

Cote

mars 1691-décembre 1692

Date

Cote

janvier-juin 1746

Date

Cote

mai-juin 1668

Date

Cote

juillet 1761-juillet 1771

Date

Cote

(1759, 1738-1759)

Date

Cote

août-septembre 1632

Date

Cote

octobre-décembre 1648

Date

Cote

Enregistrement des déclarations de terres incultes et de défrichements, suivant la déclaration du roi du 13 août 1766

Date

Cote

1763-1768

Date

Cote

juillet-décembre 1757

Date

Cote

décembre 1779-juin 1780

Date

Cote

n° 241 à 288

Date

Cote

Contre François et Jean-Baptiste Giot, laboureurs de Saint-Victor d'Epine, pour usure

Date

Cote

septembre-octobre 1653

Date

Cote

(1750-1751, 1747-1751)

Date

Cote

janvier-juin 1765

Date

Cote

février 1754-janvier 1769

Date

Cote

décembre 1781-juin 1782