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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1770-1793

    Date

    1770-1793

    Cote

    13 B 284 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies, par seigneureries et familles
    • Ventes et baux judiciaires, adjudicaons
    • 1770-1793
  2. Résultat n°2

    janvier-juillet 1720

    Date

    janvier-juillet 1720

    Cote

    13 B 77 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Sentences
    • Minutes de sentence
    • janvier-juillet 1720
  3. Résultat n°3

    (1770-1773, 1764-1773)

    Date

    1764-1773

    Cote

    13 B 207 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Procédures closes entre 1770 et 1779
    • (1770-1773, 1764-1773)
  4. Résultat n°4

    juin-juillet 1634

    Date

    juin-juillet 1634

    Cote

    13 B 396 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • juin-juillet 1634
  5. Résultat n°5

    décembre 1640

    Date

    décembre 1640

    Cote

    13 B 403 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • décembre 1640
  6. Résultat n°6

    février 1769-février 1773

    Date

    février 1769-février 1773

    Cote

    13 B 301 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Tutelles
    • Registres des tutelles, renonciaons, émancipaons et...
    • février 1769-février 1773
  7. Résultat n°7

    1765-1768

    Date

    1765-1768

    Cote

    13 B 559 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures diverses
    • 1765-1768
  8. Résultat n°8

    janvier 1773-décembre 1774

    Date

    janvier 1773-décembre 1774

    Cote

    13 B 48 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Plumifs
    • Plumif des causes réelles et sommaires
    • janvier 1773-décembre 1774
  9. Résultat n°9

    juillet-décembre 1770

    Date

    juillet-décembre 1770

    Cote

    13 B 136 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Sentences
    • Minutes de sentence
    • juillet-décembre 1770
  10. Résultat n°10
    mars 1691-décembre 1692

    88 medias

    mars 1691-décembre 1692

    Date

    mars 1691-décembre 1692

    Cote

    13 B 20 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Plumifs
    • Registre pour les causes du roi : assises me curiales,...
    • mars 1691-décembre 1692
  11. Résultat n°11

    janvier-juin 1746

    Date

    janvier-juin 1746

    Cote

    13 B 87 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Sentences
    • Minutes de sentence
    • janvier-juin 1746
  12. Résultat n°12

    mai-juin 1668

    Date

    mai-juin 1668

    Cote

    13 B 453 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • mai-juin 1668
  13. Résultat n°13

    juillet 1761-juillet 1771

    Date

    juillet 1761-juillet 1771

    Cote

    13 B 16 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Actes généraux du greffe
    • Conclusions : registres du procureur et des gens du...
    • juillet 1761-juillet 1771
  14. Résultat n°14

    (1759, 1738-1759)

    Date

    1738-1759

    Cote

    13 B 198 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Procédures closes entre 1757 et 1759 et pièces isolées
    • (1759, 1738-1759)
  15. Résultat n°15

    août-septembre 1632

    Date

    août-septembre 1632

    Cote

    13 B 388 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • août-septembre 1632
  16. Résultat n°16

    octobre-décembre 1648

    Date

    octobre-décembre 1648

    Cote

    13 B 416 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • octobre-décembre 1648
  17. Résultat n°17

    Enregistrement des déclarations de terres incultes et de défrichements, suivant la déclaration du roi du 13 août 1766

    Date

    novembre 1766-juillet 1790

    Cote

    13 B 500 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Police générale et parculières
    • Enregistrement des déclarations de terres incultes...
  18. Résultat n°18

    1763-1768

    Date

    1763-1768

    Cote

    13 B 319 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Tutelles
    • Tutelles diverses
    • 1763-1768
  19. Résultat n°19

    juillet-décembre 1757

    Date

    juillet-décembre 1757

    Cote

    13 B 110 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Sentences
    • Minutes de sentence
    • juillet-décembre 1757
  20. Résultat n°20

    décembre 1779-juin 1780

    Date

    décembre 1779-juin 1780

    Cote

    13 B 155 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Sentences
    • Minutes de sentence
    • décembre 1779-juin 1780