Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
13 B 246 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1791-1793
Lieu
Pont-Audemer — Bailliage, Pont-Audemer — Bureau des consignations
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies et consignaons : documents généraux
  • Comptes arrêtés le 16 octobre 1793 par Bertrand Loisel...
  • Provenant du bureau des saisies réelles
Résultat n°2
Cote
13 B 247 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1793
Lieu
Pont-Audemer — Bailliage, Pont-Audemer — Bureau des consignations
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies et consignaons : documents généraux
  • Comptes arrêtés le 16 octobre 1793 par Bertrand Loisel...
  • Provenant du bureau des consignations
Résultat n°3
Cote
13 B 248 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1793
Lieu
Pont-Audemer — Bailliage, Pont-Audemer — Bureau des consignations
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies et consignaons : documents généraux
  • Comptes arrêtés le 16 octobre 1793 par Bertrand Loisel...
  • Registre double du précédent
Résultat n°4
Cote
13 B 245 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1765
Lieu
Pont-Audemer — Bailliage, Pont-Audemer — Bureau des consignations, Quillebeuf, Rouen (Seine-Maritime)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies et consignaons : documents généraux
  • Comptes rendus par Louis Lecomte, notaire à Quillebeuf,...