• sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Transport d'une rente dûe par Philippe Morisse, de Cannerville, effectuée par Philippe Morisse, marchand de Pont-Audemer, à la communauté des prêtres de l'église paroissiale de Saint-Ouen - procès à ce sujet entre ceux-ci et Marguerite Lemonnier, veuve de Gabriel Marque et héritière de Robert Lemonnier, prêtre de cette communauté, Gaspard Vallée et Marguerite Cauchie sa femme

    Date

    1711-1718

    Cote

    13 B 634 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Documents rattachés au fonds
    • Papiers Cauchie et Lemonnier
    • Transport d'une rente dûe par Philippe Morisse, de...
  2. Résultat n°2

    Succession de Robert Lemonnier, prêtre, habitué de l'église Saint-Ouen de Pont-Audemer, fils de Claude Lemonnier, procureur, décédé en novembre 1714 - exploits, diligences, déclarations et quittances pour le centième denier - actes concernant ses biens dont une ferme à Saint-Mards, une maison sise à Pont-Audemer, Grande rue, une terre à Trouville - rentes dues principalement à M. Aubert de La Cordonnière et au trésor de Saint-Ouen

    Date

    1715-1716

    Cote

    13 B 631 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Documents rattachés au fonds
    • Papiers Cauchie et Lemonnier
    • Succession de Robert Lemonnier, prêtre, habitué de...
  3. Résultat n°3

    Election, au retour de la procession de saint Yves, par l'assemblée des officiers, avocats et procureurs du bailliage, d'un roi pour présenter les bouquets au prochain jour de la Pentecôte - élection par les sergents royaux et les notaires au bailliage assemblés dans la chapelle Saint-Nicolas de Saint-Ouen de Pont-Audemer de deux d'entre eux pour présenter conjointement le pain béni et les bouquets de saint Yves le jour de la Pentecôte - autorisation d'inhumer dans l'église Saint-Ouen de Pont-Audemer

    Date

    1722-1766

    Cote

    13 B 508 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Police générale et parculières
    • Election, au retour de la procession de saint Yves,...