Pont-de-l'Arche (Forêt de)

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Haye-Malherbe (La).	Cote H1063	Date 1648	Lieu Andelys (Les), Garde-Châtel (Carmes de la), au couvent ""Saint-Désert les Carmes"", à Montaure, sous le titre de N.-D. de Secours, Haye-Malherbe (La), Pont-de-l'Arche (Forêt de), Royaumont (fief de), Villes-le-Bleu (Les Sept) ; 6 trièges appelés « les Sept-villes de bleu » ; villes situées « proche la forêt de Lyons »	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Couvents et communautés d'hommes Carmes de la Garde-Châtel Haye-Malherbe (La).
Résultat n°2	Copies (XVIIe siècle) de titres, mémoires et procédures concernant l'ordre des Carmes déchaussés et le couvent de la Garde-Châtel. – Vidimus de la bulle du pape Alexandre V confirmant les privilèges accordés à l'ordre du Carmel par son prédécesseur Jean XXII (Rome, Sainte-Marie-Majeure, 7 décembre, l'an Ier du pontificat [1409]) ; – « mémoire des particuliers bienfaiteurs du Saint-Désert » ; – « prières publiques pour la prospérité du Roy et de la Maison royale, pratiquées dans le Saint-Désert » ; – procédures et transactions entre les Carmes de la Garde-Châtel, d'une part, le prieur et le curé de Montaure, d'autre part, au sujet des dîmes de la paroisse de Montaure (1662-1687) ; – extraits des privilèges de l'ordre du Carmel concernant l'exemption des Novales, « la confrairie de Notre-Dame du Mont-Carmel et de son saint Scapulaire », les indulgences accordées à l'Ordre (1476-1673) ; – « lettres-patentes du Roy Louis XIII pour l'establissement des religieux Carmes deschaussez en France » (1611) ; – titres, procédures et extraits d'actes capitulaires concernant la propriété et la jouissance du domaine rétrocédé de Bayeux, donné par le Roi aux Carmes déchaussés, la fondation et le premier établissement du couvent de la Garde-Châtel, les réclamations des habitants des paroisses voisines au sujet de leurs droits d'usage dans les bois de la Garde-Châtel, les dédommagements accordés aux habitants desdites paroisses ainsi qu'aux officiers de la maîtrise de la forêt du Pont-de l'Arche dont la Garde-Châtel se trouvait séparée (XVIIe siècle).	Cote H1060	Date 1409-1686	Lieu Garde-Châtel (Carmes de la), au couvent ""Saint-Désert les Carmes"", à Montaure, sous le titre de N.-D. de Secours, Montaure, Pont-de-l'Arche (Forêt de)	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Couvents et communautés d'hommes Carmes de la Garde-Châtel Copies (XVIIe siècle) de titres, mémoires et procédures...
Résultat n°3	Vente à l'Hôtel-Dieu de Vernon par Raoul « Scriptor », fils de Pierre Contrée, et Marie, sa femme, moyennant une somme de quatre livres et demie tournois, de trois pièces de terre et d'une maison situées à Vernonnet (apud Vernonmellurn), ainsi que d'une rente de douze deniers assignée sur deux maisons sises au même lieu (1243) ; – cession par Adeline La Rousse et Thomas Le Roux, son fils, à Simon de Malesères, de tous leurs droits sur une vigne située dans la paroisse de Saint-Marcel, entre les vignes de Renous et de Hugues Mulot, moyennant 14 sous parisis (1272) ; – donation à l'Hôtel-Dieu par Guillaume, fils de Robin Bence, d'une rente de 18 deniers assignée sur tous les biens du donateur sis à Portmort (1302) – acte d'envoi en possession au profit de la prieure et du couvent de la Maison-Dieu de Vernon, par le lieutenant du vicomte de Gisors à Vernon, de la maison où habitait Pierre Du Chastel, sise sur le pont de Vernon, « en laquelle meson le lieutenant du viconte ne trouva nuls biens, si comme il dit, fors aucunes viez lettres » (1319) ; – bail à fieffe passé par « les religieuses, la prieure et couvent de l'Ostel-Dieu de Saint Louys de Vernon » à Pierre de la Cour, d'une maison et masure sise paroisse Notre-Dame de Vernon, « entre les murs de ladicte ville, d'une part, et Robert Perquin, d'autre, aboutant au chemin Le Roy d'un bout et les hoirs Raoul Le Porc, d'autre », moyennant une rente annuelle de 40 sous parisis (1362) ; – sentence de la vicomté du bourgage de Vernon, adjugeant par décret à Robert Lefèvre, prêtre, procureur des religieuses hospitalières de l'Hôtel-Dieu de Vernon, « ung moullin à blé avec la meson, l'estanc et lieu, ainsi que tout se pourporte, assis à Saint-Marcel, joingnant d'un costé et d'un bout le chemin du Roy, d'autre costé Jehan Bracheul et d'autre bout ledit chemin du Roy », faute de payement de quatorze années d'une rente de deux setiers de blé due auxdites religieuses hospitalières de Vernon par les représentants de Guillot Godin (1457) ; – ventep ar Antoine Batencourt à noble homme Jacques Restout, sieur de Fontaines, de cinq vergées de terre sises en la paroisse Notre-Dame d'Andé, pour le prix de 20 livres tournois (1542) ; –copies collationnées des lettres patentes des rois Louis XIII (1620) et Louis XIV (1646) confirmant les droits, privilèges et exemptions des religieuses hospitalières de Vernon : « Nos chères et bien amées et dévotes oratrices les religieuses, prieure et couvent de l'hostel et maison Dieu de Vernon et Valdreuil y annexé nous ont fait remonstrer que le feu roy saint Louis fonda ledict hospital pour la retraicte des pauvres mallades et pour subvenir à la nourriture des chappelains et religieuses qui y célèbrent journellement le service divin, dotta ledict hospital de quelques rentes et chauffages sur nos forests du Pont-de-1'Arche, Andely et Vernon, tant pour lesdicts mallades, chappelains et religieuses dudict Hostel-Dieu de Vernon et annexé du Valdreuil à iceluy, bois à bastir et reparer leurs édifices, ensemble leur accorda plusieurs privillèges, exemptions et droicts de francs fiefz et nouveaux acquests, de décymes, d'amortissements, rentes constituées sur le temporel des églises, de travers, ponts et passages, subsides, quatriesmes et seiziesmes des vins qu'ilz vendent de leur revenu, de fournir aucune munitions, vivre ny solde de gens de guerre et fortifications de villes et droicts d'entrée du vin... » ; – aveu rendu par le receveur de l'Hôtel-Dieu de Vernon à Nicolas-Louis Jubert, chevalier, comte de Bouville, marquis de Clère-Panilleuse, pour des terres appartenant audit Hôtel-Dieu, sises à Mézières et à Panilleuse et relevant du marquisat de Panilleuse (1746) ; – sentence du bailliage de Pacy et pièces de procédure produites audit bailliage et, en appel, devant la Cour, dans l'instance pendante entre Jacques Eschard, brigadier en la prévôté générale des monnaies de France, demeurant à Pacy, d'une part, et les religieuses hospitalières de Vernon, d'autre part, au sujet du remboursement des frais de noviciat et de la restitution des meubles personnels de la demoiselle Eschard, entrée au couvent comme postulante et sortie avant d'avoir fait sa profession (1768-1769) ; – état des créances féodales dues au marquisat de Clère-Panilleuse sur les biens possédés par le bureau des pauvres de Vernon (1792).	Cote H1708	Date 1243-1792	Lieu Andé, Andelys (Les), Forêt (La), Bouville (fief de), Clère-Panilleuse (fief de), Fontaines (fief de), Pacy-sur-Eure, Panilleuse, Pont-de-l'Arche (Forêt de), Saint-Marcel-de-Longueville, près Vernon, Vaudreuil (Le), Vernon (Forêt de), Vernon (Hôtel-Dieu de Saint-Louis de), Vernonnet	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales... Hospices et maladreries Hôtel-Dieu de Vernon Vente à l'Hôtel-Dieu de Vernon par Raoul « Scriptor...

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