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  1. Résultat n°1

    Pièces justificatives de comptes : mémoires de frais de fournitures, de travaux, de vacations et de voyages, mandements de paiement adressés au receveur des deniers communs, quittances - extraits de délibérations, suppliques et contrats intéressant en particulier officiers de la vicomté, de l'élection, des Eaux et Forêts

    Date

    1621-1624

    Cote

    14 B 550 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Administration de la ville de Pont-de-l'Arche
    • Comptabilité de la ville
    • Pièces justificatives de comptes : mémoires de frais...
  2. Résultat n°2

    1610-1615

    Date

    1610-1615

    Cote

    14 B 544 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Administration de la ville de Pont-de-l'Arche
    • Délibérations des assemblées d'habitants, délibérations...
    • 1610-1615
  3. Résultat n°3

    Pièces justificatives de comptes : mémoires de frais de fournitures, de travaux, de vacations et de voyages, mandements de paiement adressés au receveur des deniers communs, quittances - extraits de délibérations, suppliques et contrats intéressant en particulier officiers de la vicomté, de l'élection, des Eaux et Forêts

    Date

    1644-1675

    Cote

    14 B 551 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Administration de la ville de Pont-de-l'Arche
    • Comptabilité de la ville
    • Pièces justificatives de comptes : mémoires de frais...
  4. Résultat n°4

    1605-1609

    Date

    1605-1609

    Cote

    14 B 543 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Administration de la ville de Pont-de-l'Arche
    • Délibérations des assemblées d'habitants, délibérations...
    • 1605-1609
  5. Résultat n°5

    1616-1621

    Date

    1616-1621

    Cote

    14 B 545 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Administration de la ville de Pont-de-l'Arche
    • Délibérations des assemblées d'habitants, délibérations...
    • 1616-1621
  6. Résultat n°6

    Correspondance du gouverneur avec la municipalité de Pont-de-l’Arche au sujet du logement des gens de guerre, rôles du recouvrement des taxes à ce sujet, élections d'échevins, assignations à des assemblées d'habitants

    Date

    1674-1693

    Cote

    14 B 547 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Administration de la ville de Pont-de-l'Arche
    • Autres pièces
    • Correspondance du gouverneur avec la municipalité de...
  7. Résultat n°7

    Comptes des deniers communs (septembre 1581-août 1584, septembre 1612-août 1614, 1651, septembre 1668-août 1669, août 1674-août 1675)

    Date

    1581-1675

    Cote

    14 B 548 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Administration de la ville de Pont-de-l'Arche
    • Comptabilité de la ville
    • Comptes des deniers communs (septembre 1581-août 1584,...
  8. Résultat n°8

    1636-1766

    Date

    1636-1766

    Cote

    14 B 546 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Administration de la ville de Pont-de-l'Arche
    • Délibérations des assemblées d'habitants, délibérations...
    • 1636-1766
  9. Résultat n°9

    Pièces justificatives de comptes : mémoires de frais de fournitures, de travaux, de vacations et de voyages, mandements de paiement adressés au receveur des deniers communs, quittances - extraits de délibérations, suppliques et contrats intéressant en particulier officiers de la vicomté, de l'élection, des Eaux et Forêts

    Date

    1555-1609

    Cote

    14 B 549 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Administration de la ville de Pont-de-l'Arche
    • Comptabilité de la ville
    • Pièces justificatives de comptes : mémoires de frais...