Pont-de-l'Arche — Administration municipale - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Pièces justificatives de comptes : mémoires de frais de fournitures, de travaux, de vacations et de voyages, mandements de paiement adressés au receveur des deniers communs, quittances - extraits de délibérations, suppliques et contrats intéressant en particulier officiers de la vicomté, de l'élection, des Eaux et Forêts	Cote 14 B 550 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1621-1624	Lieu Pont-de-l'Arche — Administration municipale, Pont-de-l'Arche — Bailliage	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, police et administration Administration de la ville de Pont-de-l'Arche Comptabilité de la ville Pièces justificatives de comptes : mémoires de frais...
Résultat n°2		1610-1615	Cote 14 B 544 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1610-1615	Lieu Pont-de-l'Arche — Administration municipale, Pont-de-l'Arche — Bailliage	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, police et administration Administration de la ville de Pont-de-l'Arche Délibérations des assemblées d'habitants, délibérations... 1610-1615
Résultat n°3		Pièces justificatives de comptes : mémoires de frais de fournitures, de travaux, de vacations et de voyages, mandements de paiement adressés au receveur des deniers communs, quittances - extraits de délibérations, suppliques et contrats intéressant en particulier officiers de la vicomté, de l'élection, des Eaux et Forêts	Cote 14 B 551 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1644-1675	Lieu Pont-de-l'Arche — Administration municipale, Pont-de-l'Arche — Bailliage	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, police et administration Administration de la ville de Pont-de-l'Arche Comptabilité de la ville Pièces justificatives de comptes : mémoires de frais...
Résultat n°4		1605-1609	Cote 14 B 543 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1605-1609	Lieu Pont-de-l'Arche — Administration municipale, Pont-de-l'Arche — Bailliage	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, police et administration Administration de la ville de Pont-de-l'Arche Délibérations des assemblées d'habitants, délibérations... 1605-1609
Résultat n°5		1616-1621	Cote 14 B 545 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1616-1621	Lieu Pont-de-l'Arche — Administration municipale, Pont-de-l'Arche — Bailliage	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, police et administration Administration de la ville de Pont-de-l'Arche Délibérations des assemblées d'habitants, délibérations... 1616-1621
Résultat n°6		Correspondance du gouverneur avec la municipalité de Pont-de-l’Arche au sujet du logement des gens de guerre, rôles du recouvrement des taxes à ce sujet, élections d'échevins, assignations à des assemblées d'habitants	Cote 14 B 547 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1674-1693	Lieu Pont-de-l'Arche — Administration municipale, Pont-de-l'Arche — Bailliage	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, police et administration Administration de la ville de Pont-de-l'Arche Autres pièces Correspondance du gouverneur avec la municipalité de...
Résultat n°7		Comptes des deniers communs (septembre 1581-août 1584, septembre 1612-août 1614, 1651, septembre 1668-août 1669, août 1674-août 1675)	Cote 14 B 548 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1581-1675	Lieu Pont-de-l'Arche — Administration municipale, Pont-de-l'Arche — Bailliage	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, police et administration Administration de la ville de Pont-de-l'Arche Comptabilité de la ville Comptes des deniers communs (septembre 1581-août 1584,...
Résultat n°8		1636-1766	Cote 14 B 546 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1636-1766	Lieu Pont-de-l'Arche — Administration municipale, Pont-de-l'Arche — Assistance, Pont-de-l'Arche — Bailliage, Pont-de-l'Arche — Fortification, Rouen — Epidémie	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, police et administration Administration de la ville de Pont-de-l'Arche Délibérations des assemblées d'habitants, délibérations... 1636-1766
Résultat n°9		Pièces justificatives de comptes : mémoires de frais de fournitures, de travaux, de vacations et de voyages, mandements de paiement adressés au receveur des deniers communs, quittances - extraits de délibérations, suppliques et contrats intéressant en particulier officiers de la vicomté, de l'élection, des Eaux et Forêts	Cote 14 B 549 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1555-1609	Lieu Pont-de-l'Arche — Administration municipale, Pont-de-l'Arche — Bailliage	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, police et administration Administration de la ville de Pont-de-l'Arche Comptabilité de la ville Pièces justificatives de comptes : mémoires de frais...

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